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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Priest's Valley
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 August 1976
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-3663-8-E, Numéro de volume : 72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2398
- Date de réception :
- 1915-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1124, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 April 1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-3662-6-E, Numéro de volume : 49
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1906
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Zaimoetz
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0256
- Date de réception :
- 1907-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 924, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2327
- Date de réception :
- 1907-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 15, 1954
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 2
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1894
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Valley River
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2802
- Date de réception :
- 1914-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1103, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 17, 1954
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 2
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1882
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muscowpetung
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1722
- Date de réception :
- 1891-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Chilco Lake
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1953-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3065
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1012
- Date de réception :
- 1893-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 620, Bobine C-3609 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 August 2012
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-60907-5-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3761
- Date de réception :
- 1894-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 667, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1944-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3057
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2817
- Date de réception :
- 1892-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 609, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 August 2012
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-60906-3-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0665
- Date de réception :
- 1906-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 906, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1938-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3063
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2872
- Date de réception :
- 1893-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3059
- Date de modification :