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Pièce (reliée)
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Oui
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0523
- Date de réception :
- 1878-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2088
- Date de réception :
- 1885-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0441
- Date de réception :
- 1877-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 02, 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 274, Numéro de bobine de microfilm : C-1683
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 26, 1859
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 507, Numéro de bobine de microfilm : C-22
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 June 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1701-2-E, Numéro de volume : 46
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Sumas
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1908
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1340
- Date de réception :
- 1910-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 996, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0296
- Date de réception :
- 1915-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1108, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2093
- Date de réception :
- 1907-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 936, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0822
- Date de réception :
- 1889-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 538, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0819
- Date de réception :
- 1869-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1086
- Date de réception :
- 1878-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0840 E
- Date de réception :
- 1882-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 413, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2048
- Date de réception :
- 1900-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0189 K
- Date de réception :
- 1897-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 733, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0436 ½
- Date de réception :
- 1876-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3545
- Date de réception :
- 1912-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0363 J
- Date de réception :
- 1894-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3625 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2234
- Date de réception :
- 1901-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 832, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1693 G
- Date de réception :
- 1888-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0571
- Date de réception :
- 1881-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 400, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0185 H
- Date de réception :
- 1890-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
- Date de modification :