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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1913-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3039
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1431
- Date de réception :
- 1871-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 291, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1081
- Date de réception :
- 1873-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723, février, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2411, F-125
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0621
- Date de réception :
- 1885-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1760, mai
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1710
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-644
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0725
- Date de réception :
- 1883-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 429, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- c, 1702, juillet, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2384--C-2385, F-36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2540
- Date de réception :
- 1890-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1786, décembre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-632
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1748, novembre, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, août, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-541
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1706, août, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-25, F-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, août, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-89
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1743, décembre, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-542
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1733, octobre, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-59
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1742, septembre, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-77
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1754, septembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-538
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1753, novembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-538
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1743, octobre, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-79
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1732, septembre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-531
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, août, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-89
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1748, février
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-91, F-91
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1683, janvier, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-99
- Date de modification :