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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H44, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2347
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0074
- Date de réception :
- 1908-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1707, novembre, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-26, F-26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2560
- Date de réception :
- 1907-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1709, septembre, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382--C-2383, F-30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0086
- Date de réception :
- 1914-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1106, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1707, novembre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-26
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1706, avril, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-24, F-24
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1764, août, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0899
- Date de réception :
- 1914-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724, août, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-3047, F-411
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0552
- Date de réception :
- 1886-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 481, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1734, juillet, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0254
- Date de réception :
- 1869-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1708, octobre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-28
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1735, janvier, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1057
- Date de réception :
- 1877-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, mars, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 87/3/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-87, F-87
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0563
- Date de réception :
- 1909-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, août, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1240
- Date de réception :
- 1875-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1544, juin, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1721
- Date de réception :
- 1899-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 784, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1705, mars
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1705, octobre, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 22, Numéro de bobine de microfilm : F-22
- Date de modification :