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Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Gouvernement
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0622
- Date de réception :
- 1872-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 299, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1345
- Date de réception :
- 1891-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1132
- Date de réception :
- 1881-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0948
- Date de réception :
- 1891-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43, Numéro de boîte : 2000012094
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0813
- Date de réception :
- 1901-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1933
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0131
- Date de réception :
- 1893-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 615, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002194, Numéro de dossier : 144428 vol. 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1882
- Date de réception :
- 1902-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 11/1/1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 84503/3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002166, Numéro de dossier : 46393
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0386
- Date de réception :
- 1873-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3615
- Date de réception :
- 1895-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1907]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013006
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013006
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1949-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de volume : 14975
- Date de modification :