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Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Gouvernement
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0052
- Date de réception :
- 1869-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-941-8-E, Numéro de volume : 36409
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3023
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1944-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3050
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- High River
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2293
- Date de réception :
- 1914-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1098, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1902
- Date de réception :
- 1907-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 935, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3065
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1939-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3047
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1922-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3036
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1730
- Date de réception :
- 1908-08-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 957, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 28, 1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181, RG34, Numéro de volume : 309
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1 novembre 1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6563, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0043
- Date de réception :
- 1907-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 921, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2225
- Date de réception :
- 1912-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1045, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0375
- Date de réception :
- 1907-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0953
- Date de réception :
- 1905-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- avril 1941
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0952
- Date de réception :
- 1905-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1105
- Date de réception :
- 1905-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- janv. 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3433
- Date de réception :
- 1897-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 748, Bobine C-3661 Code d'accès 90
- Date de modification :