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Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Gouvernement
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 27 Aug. 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3885
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 18 Aug. 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0461 L
- Date de réception :
- 1900-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 812, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0083
- Date de réception :
- 1887-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1434
- Date de réception :
- 1870-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11930, Numéro de dossier : 326442
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3077
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11594, Numéro de dossier : 326442
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11594, Numéro de dossier : 170920
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11594, Numéro de dossier : 172514
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11594, Numéro de dossier : 327778
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1111
- Date de réception :
- 1887-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1270
- Date de réception :
- 1898-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2513
- Date de réception :
- 1887-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 18 août 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1066 G
- Date de réception :
- 1887-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392-3394 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1928
- Date de réception :
- 1895-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 681, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0802 L
- Date de réception :
- 1901-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0680 L
- Date de réception :
- 1901-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 824, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1841/IT039, 1841/IT039, Numéro de bobine de microfilm : T-9938, T-9938
- Date de modification :