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Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Gouvernement
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3529, 3549
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1086
- Date de réception :
- 1886-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 486, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- avril 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 79
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0491
- Date de réception :
- 1883-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine c-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 79
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1917
- Date de réception :
- 1885-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1370
- Date de réception :
- 1902-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 844, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0703
- Date de réception :
- 1881-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0901
- Date de réception :
- 1886-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0434
- Date de réception :
- 1913-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 79
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1315
- Date de réception :
- 1900-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 801, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1441 G
- Date de réception :
- 1888-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 3/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0018
- Date de réception :
- 1873-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : (49), (JACKSON)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0804
- Date de réception :
- 1899-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
- Date de modification :