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Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1982
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1090
- Date de réception :
- 1914-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1087, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 June 1921 (28 May 1921)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10972
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0888 H
- Date de réception :
- 1891-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 587, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1994
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11869/X1, Numéro de dossier : 190548
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2050 G
- Date de réception :
- 1889-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 548, Bobine C-3403-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11591, Numéro de dossier : 344667
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1990
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2577
- Date de réception :
- 1892-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 608, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11591, Numéro de dossier : 369093
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1227 H
- Date de réception :
- 1892-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 601, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11591, Numéro de dossier : 370320
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1990 H
- Date de réception :
- 1893-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 647, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11591, Numéro de dossier : 348409
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2050
- Date de réception :
- 1900-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1060
- Date de réception :
- 1892-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1127
- Date de réception :
- 1899-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 780, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 August 1922 (10 July 1922)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10974
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0937
- Date de réception :
- 1892-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 September 1932 (25 July 1932)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0624 K
- Date de réception :
- 1897-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 751, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 July 1921 (21 June 1921)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10972
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0315 E
- Date de réception :
- 1880-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 389, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0151
- Date de réception :
- 1892-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 596, Bobine C-3423 Code d'accès 90
- Date de modification :