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Pièce (reliée)
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1908-1909]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0749 K
- Date de réception :
- 1898-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 755, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1341
- Date de réception :
- 1915-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1886
- Date de réception :
- 1897-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 79
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1908-1909]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 79
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0213
- Date de réception :
- 1897-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 727, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1352
- Date de réception :
- 1897-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0661
- Date de réception :
- 1868-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1603
- Date de réception :
- 1881-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0724
- Date de réception :
- 1883-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0867
- Date de réception :
- 1897-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0407
- Date de réception :
- 1897-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 25, 1942
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2404
- Date de réception :
- 1897-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
- Date de modification :