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Pièce (reliée)
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Oui
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-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1595
- Date de réception :
- 1883-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1924]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002188, Numéro de dossier : 116715-4-2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 87
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 17/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1734
- Date de réception :
- 1881-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 409, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0538
- Date de réception :
- 1882-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 17/X3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March, 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 17/X3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March, 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 17/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0144
- Date de réception :
- 1902-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- févr. 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 87
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1936
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1941-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3070
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3046
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1942-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3052
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0109
- Date de réception :
- 1872-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0165
- Date de réception :
- 1904-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 868, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0463
- Date de réception :
- 1894-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 644, Bobine C-3620 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2675
- Date de réception :
- 1915-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1126, Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0244
- Date de réception :
- 1888-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 516, Bobine C-3391 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0377
- Date de réception :
- 1898-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 752, Bobine C-3663 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1851
- Date de réception :
- 1912-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 72
- Date de modification :