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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0371
- Date de réception :
- 1918-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1189, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV5 099
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0286
- Date de réception :
- 1921-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1267, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 21, 1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 156, Numéro de bobine de microfilm : C-3556
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3030
- Date de réception :
- 1916-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14222-19297-1-E, Numéro de volume : 695
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2765
- Date de réception :
- 1916-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000778628
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0793
- Date de réception :
- 1912-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 22 février 1755
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0189
- Date de réception :
- 1924-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : C-3573
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1323
- Date de réception :
- 1919-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1226, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 8-9 June 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1925
- Date de réception :
- 1921-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1277, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 10, 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 223, Numéro de bobine de microfilm : C-3691
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2083
- Date de réception :
- 1920-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1256, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1840
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H11/350/Ste-Anne-de-la-Parade/1840, Numéro de boîte : 2000215162
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0025
- Date de réception :
- 1917-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 19 juillet 1994
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1237
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2861
- Date de réception :
- 1916-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 5 March 1985
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1029
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1685
- Date de réception :
- 1921-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 08, 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 183, Numéro de bobine de microfilm : C-3571
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1306
- Date de réception :
- 1922-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
- Date de modification :