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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., février, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1555 n.s., février, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2117
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., février, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2118--F-2119
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0960
- Date de réception :
- 1924-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2912
- Date de réception :
- 1894-09-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2030
- Date de réception :
- 1922-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1568, mars, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2132
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1763, octobre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A7-2, Numéro de volume : 30, Numéro de bobine de microfilm : C-14009
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1731, juillet, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1561 n.s., janvier, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2124
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1575, décembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2148
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., mars, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723, avril, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-C8, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1941
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 juin 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-179-9-F, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 03-053-f
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1841
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-369-5-E, MG8-F99, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : H-2935
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 15 mai 1788
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 27 août 1777
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 16 février 1745
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1685], [janvier], [08]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-242
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 12 octobre 1752
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1497
- Date de réception :
- 1871-11-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2208
- Date de réception :
- 1891-09-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0009
- Date de réception :
- 1898-01-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1780]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21757-2, Numéro de volume : B.97-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1446, A-679
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