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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1839, septembre, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1740, juin, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1732, juillet, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2913
- Date de réception :
- 1892-11-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2288
- Date de réception :
- 1884-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5131, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1017
- Date de réception :
- 1901-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1851, mars, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A619-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3290
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1743, avril, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, juin, 04 à 1741, octobre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-447
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1765, décembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1739
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1372
- Date de réception :
- 1892-05-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1709, janvier, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3053, F-1024, F-1024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1806, septembre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F92, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0868
- Date de réception :
- 1900-04-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1676, janvier, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de volume : 23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1427
- Date de réception :
- 1885-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 février 1812
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2681-6-F, MG8-F99, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : H-2932
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 août 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12009-141-3-F, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1344
- Date de réception :
- 1905-07-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1732, janvier, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG2-B3, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2297
- Date de réception :
- 1894-07-23
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1844, décembre, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F26, Numéro de volume : 2/1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 23July 1931
- Source :
- Privé
- Date de modification :