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  1. 1
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    [Déclaration par Jacques Tetterel (s), Jacques Cordier, Richard Guedon et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3109361
    Date :
    1611, janvier, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9
    [Déclaration par Jacques Tetterel (s), Jacques Cordier, Richard Guedon et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration par Jacques 
  2. 2
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    Privy Councellors - Hewitt Bostock, Sir Lomer Gouin, Jacques Bureau, Ernest Lapointe, Daniel Duncan Mackenzie, James Alexander Robb, Thomas Andrew Low, Arthur Bliss Copp, William Costello Kennedy, Joh ... [Voir le titre complet] n Ewen Sinclair, Charles Stewart, William Richard Motherwell and James Murdock - P. M. [Prime Minister] 1921-12-29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399917
    Numéro de décret :
    1921-4703
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  3. 3
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    [Arrêt pour maintenir les enfants et petits-enfants de feu Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131263
    Date :
    1717, mars, 9
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3764--C-3765, F-226
    ... Jacques Le Bert dans leur noblesse. Sur la requête de son fils, Jacques Le Bert de Senneville et des enfants de feu son autre fils, Jacques Le Bert de St 
  4. 4
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    Min. [Minister] Customs and Excise - Hon. [Honourable] Jacques Bureau - P. M. [Prime Minister] 1921-12-29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399925
    Numéro de décret :
    1921-4711
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  5. 5
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    [Procuration faite par Jacques Genteville en faveur de Jacques Bontemps, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3094509
    Date :
    1589, janvier, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2175--F-2176
    [Procuration faite par Jacques Genteville en faveur de Jacques Bontemps, ...] Procuration faite par Jacques Genteville en faveur de Jacques Bontemps 
  6. 6
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    P. M. [Prime Minister] - Election Jacques Cartier - P. Q. [Province of Quebec] - Nomination 1922-11-20 - Polling 1922-12-04 - J. E. Gagnon - Returning Officer - P. M. [Prime Minister] 1922-10-26

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407725
    Numéro de décret :
    1922-2266
    Date de réception :
    1922-10-26
    Date d'examen :
    1922-10-27
    Date d'approbation :
    1922-10-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
  7. 7
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    [Obligation faite par Roger Letort, envers Jacques Lebret et Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3094010
    Date :
    1562 n.s., février, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2126
    ... Jacques Lebret et Jacques Duboys, de Paris, pour transporter à Paris des " letz " de hareng ou morue. Archives départementales de la Seine-Maritime (Rouen 
  8. 8
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    [Ordonnance qui, sur la plainte de Jacques Rolet, Jacques Renault, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059941
    Date :
    1728, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui, sur la plainte de Jacques Rolet, Jacques Renault, ...] Ordonnance qui, sur la plainte de Jacques Rolet, Jacques Renault, Baptiste Jobin 
  9. 9
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    [Marché entre Jacques Greslon, Jean Chaigneau et Jacques Gourdeau de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078781
    Date :
    1653, septembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1617
    [Marché entre Jacques Greslon, Jean Chaigneau et Jacques Gourdeau de ...] Marché entre Jacques Greslon, Jean Chaigneau et Jacques Gourdeau de Beaulieu. (No 
  10. 10
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    N. D. [National Defence] - Donnaconna Paper Co. [Company] - Permitted to assign a lease of Ord. [Ordnance] reserve on Jacques Cartier River Quebec to the Jacques Cartier Hydro. Developpment Co. [Compa ... [Voir le titre complet] ny] etc - Min. N. D. [Minister of National Defence] 1924-12-09

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405412
    Numéro de décret :
    1924-2191
    Date de réception :
    1924-12-18
    Date d'examen :
    1925-01-08
    Date d'approbation :
    1925-01-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1368, Code d'accès 90
  11. 11
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    [Concession de Jacques Gourdeau de Beaulieu à Jacques Bernier dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079675
    Date :
    1662, août, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Concession de Jacques Gourdeau de Beaulieu à Jacques Bernier dit ...] Concession de Jacques Gourdeau de Beaulieu à Jacques Bernier dit Jean De Paris. (No 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    M. and D. [Militia and Defence] - Sale to R. A. Bradley small barn near Jacques Cartier River, Valcartier Camp - Min. M. and D. [Minister of Militia and Defence] 1922-07-18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407038
    Numéro de décret :
    1922-1579
    Date de réception :
    1922-07-25
    Date d'examen :
    1922-08-01
    Date d'approbation :
    1922-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Augustin Braban, Jacques Pilon, Michel Leduc, Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061340
    Date :
    1740, juin, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne Augustin Braban, Jacques Pilon, Michel Leduc, Jacques ...] Ordonnance qui condamne Augustin Braban, Jacques Pilon, Michel Leduc, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Leave of absence to Pierre Jacques - P.M.G. [Post Master General] 1894/01/16 rec. [recommends] granting

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    152730
    Numéro de décret :
    1894-0202
    Date de réception :
    1894-01-18
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Signed photograph of Jacques Plante in front of the goals with inscription on photograph "Jacques Plante du Club Canadien de Montréal et représentant spécial MOLSON"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3534867
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : TCS 00481/X2
    ... Jacques Plante du Club Canadien de Montréal et représentant spécial MOLSON". Credit: Jacques Plante / Library and Archives Canada / PA-195214 Copyright: 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Transport de Jacques Baudon dit LaGrange et Jacques Jahan dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079679
    Date :
    1662, août, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Transport de Jacques Baudon dit LaGrange et Jacques Jahan dit ...] Transport de Jacques Baudon dit LaGrange et Jacques Jahan dit Laviolette à Hypolite 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Leave and retirement James A. M. Jacques - Printing Bureau - S. S. [Secretary of State of Canada] 1919-12-19

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    387180
    Numéro de décret :
    1919-2631
    Date de réception :
    1919-12-31
    Date d'examen :
    1919-12-31
    Date d'approbation :
    1919-12-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Don mutuel et convention entre Jacques Lesot et Jacques David. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079277
    Date :
    1659, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1618
    [Don mutuel et convention entre Jacques Lesot et Jacques David. ...] Don mutuel et convention entre Jacques Lesot et Jacques David. (No 754). Guillaume Audouart 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Leave of Absence - PMG [Postmaster General] 1894/12/10 recd [recommends] grant to A. Jacques

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    149607
    Numéro de décret :
    1894-3681
    Date de réception :
    1894-12-18
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Déclaration d'avaries de Jacques Hiriart (s), capitaine du Saint-Jacques de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035426
    Date :
    1766, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1739
    ... Jacques Hiriart (s), capitaine du Saint-Jacques de Bordeaux, venant des Antilles. Attestée par Jean-Baptiste Lagerine (s)? natif de Louisbourg 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Rebellion, Northwest Territory - S.S. [Secretary of State], 1885/09/02, no. 10011 trs [transmits] electors Parish of St. Laurent, County Jacques Cartier, Quebec, asking that a medical commission be ap ... [Voir le titre complet] pointed to enquire into mental sanity of Louis Riel

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29600
    Numéro de décret :
    1885-1634
    Date de réception :
    1885-09-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Vente de Mathieu Hubou à Jacques Lesot et Jacques David. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079232
    Date :
    1658, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1618
    [Vente de Mathieu Hubou à Jacques Lesot et Jacques David. ...] Vente de Mathieu Hubou à Jacques Lesot et Jacques David. (No 710). Guillaume Audouart, notaire
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Jacques Auvray, Martin Piere et Jacques Pire au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058867
    Date :
    1710, novembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance entre Jacques Auvray, Martin Piere et Jacques Pire au ...] Ordonnance entre Jacques Auvray, Martin Piere et Jacques Pire au sujet de la 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Partage de Jacques Lesot et Jacques David. (No 194 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078360
    Date :
    1664, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1620
    [Partage de Jacques Lesot et Jacques David. (No 194 ...] Partage de Jacques Lesot et Jacques David. (No 194). Claude Auber, notaire
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