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Pièce (reliée)
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1427
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2273
- Date de réception :
- 1917-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/340/Pointe Fortune/(1881), Numéro de boîte : 2000353085
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0851
- Date de réception :
- 1893-03-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0299
- Date de réception :
- 1923-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/325/Rigaud/(1831), Numéro de boîte : 2000211371
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1906]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : R/300/[1906], Numéro de boîte : 2000703825
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1761, février, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1738
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1735, août, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2398
- Date de réception :
- 1887-11-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1760, septembre, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1738
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1961
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : MIC/140/Fortune/1961
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3055
- Date de réception :
- 1921-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1283, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1671, novembre-février, 17-6
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1801
- Date de réception :
- 1879-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5119, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, janvier, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1698
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1889
- Date de réception :
- 1889-08-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1940-1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9338
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4271
- Date de réception :
- 1921-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1290, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1678, juin, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-465
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2748
- Date de réception :
- 1920-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1261, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1678, juin, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-465
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1158
- Date de réception :
- 1922-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1305, Code d'accès 90
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