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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2402
- Date de réception :
- 1892-09-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1874
- Date de réception :
- 1901-10-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3232
- Date de réception :
- 1892-12-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1205
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 April 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-266-4-E, Numéro de volume : 60
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 1898, juillet, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0014
- Date de réception :
- 1892-01-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 septembre 1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0495
- Date de réception :
- 1884-03-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 août 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0022
- Date de réception :
- 1901-01-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 août 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 29, 1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1205, 5347
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0374
- Date de réception :
- 1896-01-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 18 Feb. 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4961
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1440
- Date de réception :
- 1886-07-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1er janvier 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3036
- Date de réception :
- 1921-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1283, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 juillet 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0801
- Date de réception :
- 1901-04-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 septembre 1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
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