Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A622-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A624-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1702
- Date de réception :
- 1903-10-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A617-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0214
- Date de réception :
- 1878-03-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0429
- Date de réception :
- 1898-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A623-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A616-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A623-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0010
- Date de réception :
- 1912-01-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A616-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0767
- Date de réception :
- 1902-04-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A617-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0555
- Date de réception :
- 1920-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A624-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A624-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2320
- Date de réception :
- 1898-09-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A616-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1304
- Date de réception :
- 1896-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A620-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0677
- Date de réception :
- 1874-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5116, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A625-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1192
- Date de réception :
- 1907-05-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A616-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A616-01
- Date de modification :