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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 366 911 résultats filtrés
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  1. 51
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    War - Overseas Force - Formation (in England) of a Canadian Reserve Battalion - Establishment of etc - Min. Overseas Force. [Minister of Overseas Force] 1917/02/03

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320258
    Numéro de décret :
    1917-0590
    Date de réception :
    1917-03-02
    Date d'examen :
    1917-03-06
    Date d'approbation :
    1917-03-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
  2. 52
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    Training at home [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3831455
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22008
    Training at home [textual record]
  3. 53
    Aucun objet numérique

    [Croquis montrant des parties des sections 24 et 25, canton 7, rang 26, à l'ouest du sixième méridien dans la réserve Yale no 22, concernant la concession de Billy Swallsea.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    674
    Date :
    1904
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Yale
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Indian Surrender - Temiskaming Band, land Quinze Front, Temiskaming Reserve - S. G. I. A. [Superintendant-General of Indian Affairs] 1916/10/17

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318976
    Numéro de décret :
    1916-2570
    Date de réception :
    1916-10-19
    Date d'examen :
    1916-10-19
    Date d'approbation :
    1916-10-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1153, Code d'accès 90
  5. 55
    Aucun objet numérique

    [Correspondence] [textual record] Laurier, Wilfrid Correspondence March 14, 1911

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    474724
    Date :
    March 14, 1911
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-G, Numéro de volume : 671, Numéro de bobine de microfilm : C-901
    [Correspondence] [textual record] Laurier, Wilfrid Correspondence March 14, 1911. Reciprocity (encl.) (r.)
  6. 56
    Aucun objet numérique

    [Carte des réserves Muscowpetung, Piapot et Pasqua, indiquant la partie de la réserve Muscowpetung qu'on se propose de céder.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    755
    Date :
    1908
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Muscowpetung
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Justice - Capital Case - George Jones before Mr. Justice Kelly Brantford, Ont. [Ontario] - Actg. Min. Justice [Acting Minister of Justice] 1920-11-23

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394825
    Numéro de décret :
    1920-2883
    Date de réception :
    1920-11-24
    Date d'examen :
    1920-11-24
    Date d'approbation :
    1920-11-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
  8. 58
    Aucun objet numérique

    " Correspondance avec le major Nicholas Cox, (lieutenant-gouverneur de Gaspé, etc.), 1774-1786."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3172105
    Date :
    4 sept. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21862, Numéro de volume : B 202, Numéro de bobine de microfilm : H-1741, A-773
    " Correspondance avec le major Nicholas Cox, (lieutenant-gouverneur de Gaspé, etc.), 1774-1786." "Attire l'attention sur le terrain qui lui a été concédé à 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    [Deux croquis indiquant la voie ferrée qu'on se propose de construire et qui traversera les terrains de l'école industrielle Qu'Appelle.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    652
    Date :
    1910
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Qu'Appelle Industrial School
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Harbour Master Advocate Harbour appt [appointment] J. Hazen D. Barnes as - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1911/02/17

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300344
    Numéro de décret :
    1911-0344
    Date de réception :
    1911-02-18
    Date d'examen :
    1911-02-20
    Date d'approbation :
    1911-02-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
  11. 61
    Aucun objet numérique

    [Correspondence] [textual record] Meighen, Arthur Correspondence March 23, 1925

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    590784
    Date :
    March 23, 1925
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-I, Numéro de volume : 122, Numéro de bobine de microfilm : C-3468
    [Correspondence] [textual record] Meighen, Arthur Correspondence March 23, 1925. Great War Veterans' Association World War, 1914-1918
  12. 62
    Aucun objet numérique

    [Carte indiquant les terrains nécessaires à la réserve indienne Stony no 142B dans le canton 27, rang 6, à l'ouest du cinquième méridien.] [2 exemplaires]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    713
    Date :
    1914
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Stony
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Justice - Bankruptcy Act - Amendment Act 1923 Cap. 31, 13-14 Geo V Proclamation bringing into force on 1923-10-01 - Min. Justice [Minister of Justice] 1923-08-14

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401648
    Numéro de décret :
    1923-1691
    Date de réception :
    1923-08-22
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  14. 64
    Aucun objet numérique

    1789; Saint-Pierre et Miquelon; Rapports

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2509878
    Date :
    [1789, juin]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-573, F-573
    1789; Saint-Pierre et Miquelon; Rapports. Tabulation compilée par M. le chevalier de Vaugiraud, commandant de la station deTerre-Neuve et envoyée à M. le 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Capital Case - A. F. Severadowsky - Before Justice Walsh at Grande Prairie Alta. [Alberta] - Commuted - M. Justice. [Minister of Justice] 1919-11-07

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    386830
    Numéro de décret :
    1919-2261
    Date de réception :
    1919-11-07
    Date d'examen :
    1919-10-07
    Date d'approbation :
    1919-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1235, Code d'accès 90
  17. 67
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Bigot. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2516695
    Date :
    1758, mars, 3
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15662, F-310
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Bigot. Au ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Bigot. Au sujet des appointements du Sieur de St Rome
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Capital Case - Temko Nackonyshyn before Justice Galt, Portage La Praire, Man. [Manitoba] - Law to take its course - M. Justice [Minister of Justice] 1916/02/05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316867
    Numéro de décret :
    1916-0423
    Date de réception :
    1916-02-25
    Date d'examen :
    1916-02-25
    Date d'approbation :
    1916-02-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Access to Information Request 9495153(A)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4039473
    Date :
    1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-16102-0-F, Numéro de volume : 992
    Access to Information Request 9495153(A)
  21. 71
    Aucun objet numérique

    [Quatre croquis montrant l'extension des réserves telle que sollicitée par les Indiens de Lillooet, Fountain et Pavilion.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    405
    Date :
    1906
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Lillooet
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Justice - Leave of absence to Judge Jackson District Court of Lethbridge Alta. [Alberta] - Min. Justice [Minister of Justice] 1924-06-12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404246
    Numéro de décret :
    1924-1025
    Date de réception :
    1924-06-17
    Date d'examen :
    1924-06-19
    Date d'approbation :
    1924-06-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
  23. 73
    Aucun objet numérique

    [Correspondence] [textual record] Meighen, Arthur Correspondence July 28, 1926

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    590552
    Date :
    July 28, 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-I, Numéro de volume : 144, Numéro de bobine de microfilm : C-3479
    [Correspondence] [textual record] Meighen, Arthur Correspondence July 28, 1926. Port Arthur Co. Enclosures are attached to the letter
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Intercolonial Ry. [Railway] - Lease Compagnie Française des Cables télegraphiques privilege constructing road etc - Darmouth B'ch. [Branch]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322333
    Numéro de décret :
    1917-2646
    Date de réception :
    1917-09-21
    Date d'examen :
    1917-09-22
    Date d'approbation :
    1917-09-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
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