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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3232
- Date de réception :
- 1913-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 février 1696
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-197
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0381
- Date de réception :
- 1912-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1760, mars-août
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-4603
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1894
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2502
- Date de réception :
- 1913-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5295, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Neepee Chief
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1088
- Date de réception :
- 1912-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 21, 1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 156, Numéro de bobine de microfilm : C-3556
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0965
- Date de réception :
- 1922-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1733-1734, mai-avril, 30-27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-433
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2840
- Date de réception :
- 1920-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 6, 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 117, Numéro de bobine de microfilm : C-767
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Stawamus
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2855
- Date de réception :
- 1920-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 21, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 108, Numéro de bobine de microfilm : C-3460
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0110
- Date de réception :
- 1911-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : C-3573
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1984
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1308
- Date de réception :
- 1922-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 10, 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 223, Numéro de bobine de microfilm : C-3691
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2766
- Date de réception :
- 1916-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
- Date de modification :