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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 101 - 125 sur 366 911 résultats filtrés
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  1. 101
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    Dominion Lands - Enquiry - Settlement duties of Lucian Meyers by O. Neff - Min. Int. [Minister of the Interior] 1916/10/30

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319110
    Numéro de décret :
    1916-2704
    Date de réception :
    1916-10-31
    Date d'examen :
    1916-11-01
    Date d'approbation :
    1916-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  2. 102
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    "Lettres à la Trésorerie, 1778 - 1785."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3152499
    Date :
    29 juil. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21719, Numéro de volume : B 59, Numéro de bobine de microfilm : H-1437, A-663
    "Lettres à la Trésorerie, 1778 - 1785." Relativement à la réclamation de Thomas Dunn. A laissé entre ses mains la balance contestée jusqu'à ce que la 
  3. 103
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    [Plan indiquant l'emplacement approximatif de la réserve Kehiwin et des autres réserves dans cette région.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    2767
    Date :
    1904
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Kehiwin
  4. 104
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    Justice - Appt. [Appointment] Rev. [Reverend] Father Cyriac Filiatreault, R. C. Chaplain St. Vincent de Paul Penty [Saint Vincent de Paul Penitentiary] vice Rev. [Reverend] C. R. Caron - Resigned - Mi ... [Voir le titre complet] n. Justice [Minister of Justice] 1922-09-14

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407436
    Numéro de décret :
    1922-1977
    Date de réception :
    1922-09-18
    Date d'examen :
    1922-09-19
    Date d'approbation :
    1922-09-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
  5. 105
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Lanouiller de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512936
    Date :
    1739, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-270A
    [Le président du conseil de marine à M. Lanouiller de ...] Le président du conseil de marine à M. Lanouiller de Boiscler. Lui a accordé une gratification de 
  7. 107
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    Repairs Langeron Pier, Cobourg, Ontario - Accepce. [Acceptance] tender R. Brewder at $32,496.50 - Min. P. W. [Minister of Public Works] 1918-06-20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    324829
    Numéro de décret :
    1918-1639
    Date de réception :
    1918-06-28
    Date d'examen :
    1918-06-28
    Date d'approbation :
    1918-07-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1200, Code d'accès 90
  8. 108
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    [Lettre de Legardeur de Saint-Pierre. Il se plaint au destinataire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2812811
    Date :
    1742, septembre, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-515-6-F, MG18-H8, Numéro de bobine de microfilm : M-208
    [Lettre de Legardeur de Saint-Pierre. Il se plaint au destinataire ...] Une transcription par Jacques Viger se trouve au dossier 5, pièce 46, lettre 6
  9. 109
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    [Plan showing proposed dam to be built on Deadman's Creek Reserve./Plan montrant le projet de construction d'un barrage sur la réserve Deadman's Creek.] Capt. Jemmett, July 5th, 1878.

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    307
    Date :
    1878
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Deadman's Creek
  10. 110
    Aucun objet numérique

    Transcontinental Ry. [Railway] - Lease La Cie. [Compagnie] Hydraulique de Portneuf privilege of transmission line 1917/03/08 - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1917/02/20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320183
    Numéro de décret :
    1917-0515
    Date de réception :
    1917-02-23
    Date d'examen :
    1917-02-26
    Date d'approbation :
    1917-02-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
  11. 111
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes qui ont des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059474
    Date :
    1722, janvier, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes qui ont des ...] Ordonnance qui fait défense à toutes personnes qui ont des emplacements sur lesquels ils 
  12. 112
    Aucun objet numérique

    [Ébauche de l'anse St. Paul ou Skedam à propos des droits d'utilisation des eaux de la Western Canadian Ranching Company.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    359
    Date :
    1906
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Kamloops
  13. 113
    Aucun objet numérique

    Justice - St Vincent de Paul Penty. [Penitentiary] - Purchase property from Mr. Justice C. A. Wilson - Min. Justice [Minister of Justice] 1923-03-26

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400514
    Numéro de décret :
    1923-0557
    Date de réception :
    1923-03-28
    Date d'examen :
    1923-03-29
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  14. 114
    Aucun objet numérique

    [Martin, Paul Edgar Philippe - Scrum]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6229225
    Date :
    13 August 2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-7578-8-E
    [Martin, Paul Edgar Philippe - Scrum]. Paul Martin takes part in a scrum at MT. McIntyre Centre, Whitehorse, Yukon. Digital records received in the 
  15. 115
    Aucun objet numérique

    [Carte indiquant les terrains qu'on se propose de constituer en réserve pour les Assiniboines, à proximité de la rivière Red Deer.] [2 exemplaires]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    830
    Date :
    1909
    Province :
    Alberta
  16. 116
    Aucun objet numérique

    Warlike Stores - Payt. [Payment] $1,031.07 coal troops London, O. [Ontario] W. H. Winnett - W. P. C. [War Purchasing Commission] 1917/02/01

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320039
    Numéro de décret :
    1917-0372
    Date de réception :
    1917-02-09
    Date d'examen :
    1917-02-09
    Date d'approbation :
    1917-02-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
  17. 117
    Aucun objet numérique

    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091018
    Date :
    1720, juin, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    Etude Bonniot : Desbarres. * Fleury Deschambault Protêt requis par Charles Deschambault de Fleury*, négociant, à l'encontre de Jean Butler, du fait du refus 
  18. 118
    Aucun objet numérique

    [Croquis montrant l'emplacement des réserves Kitimat nos 1 et 2, de la réserve Wawelth no 3 et de la réserve Tahla no 4.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    1258
    Date :
    1905
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Kitimat
  19. 119
    Aucun objet numérique

    Naval Stores - Purchase hops and malt Esquimalt Dockyd. [Dockyard] $512.50 - W. P. C. [War Purchasing Commission] 1917/02/08

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320045
    Numéro de décret :
    1917-0378
    Date de réception :
    1917-02-09
    Date d'examen :
    1917-02-09
    Date d'approbation :
    1917-02-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
  20. 120
    Aucun objet numérique

    [Correspondence] [textual record] King, William Lyon Mackenzie Correspondence April 12, 1927

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    272454
    Date :
    April 12, 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-J1, Numéro de volume : 140, Numéro de bobine de microfilm : C-2294
    [Correspondence] [textual record] King, William Lyon Mackenzie Correspondence April 12, 1927. Mcevoy TL - Job Application
  21. 121
    Aucun objet numérique

    Plan of Nicola-Mameet Indian Reserve, Yale District, British Columbia. Surveyed by E. Mohuny [sic], C.E., 1880....

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    466
    Date :
    1880
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Nicola Mameet
  22. 122
    Aucun objet numérique

    Interior - Lease certain lots Townsite of Churchill, Man. [Manitoba] to Hudson Bay Co. [Company] - Min. Int. [Minister of the Interior] 1922-09-27

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407518
    Numéro de décret :
    1922-2059
    Date de réception :
    1922-10-02
    Date d'examen :
    1922-10-05
    Date d'approbation :
    1922-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
  23. 123
    Aucun objet numérique

    [Reconnaissance de remboursement d'Antoine Primot à Jacques Messier aux nommés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076692
    Date :
    1657, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 7
    [Reconnaissance de remboursement d'Antoine Primot à Jacques Messier aux nommés ...] Reconnaissance de remboursement d'Antoine Primot à Jacques Messier aux 
  24. 124
    Aucun objet numérique

    Plan of part of Township 15, Ranges 4, 5 and 6, E.P.M. [showing the St. Peters hay land/indiquant les terres à foin de St. Peters]. [4 copies/4 exemplaires]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    2774
    Date :
    1935
    Province :
    Manitoba
    Ville / Emplacement :
    St. Peters
  25. 125
    Aucun objet numérique

    Court Martial - Pte. [Private] Dmytro Galenezyn 1st Depot Bn. Man. Regt. [Battalion Manitoba Regiment] sentence confirmed - Actg. Min. M. and D. [Acting Minister of Militia and Defence] 1918-10-19

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325806
    Numéro de décret :
    1918-2614
    Date de réception :
    1918-10-23
    Date d'examen :
    1918-11-08
    Date d'approbation :
    1918-11-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1211, Code d'accès 90
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