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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-504-9-E, Numéro de volume : 134
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1952 or later]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-640-6-E, Numéro de volume : 139
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0793
- Date de réception :
- 1909-04-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1961]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-292-9-E, Numéro de volume : 126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1524
- Date de réception :
- 1915-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1118, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3784
- Date de réception :
- 1921-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1965 or later]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-841-5-E, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 196- to 198- ?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-534-7-E, Numéro de volume : 135
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2003
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12715-249-4-E, Numéro de volume : 10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1957]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-475-6-E, Numéro de volume : 133
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1955]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-193-7-E, Numéro de volume : 123
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 197- to 198- ?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-545-1-E, Numéro de volume : 135
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22038
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [198-?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-516-5-E, Numéro de volume : 134
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [195- or 196- ?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-440-9-E, Numéro de volume : 132
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [195- or 196- ?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-471-9-E, Numéro de volume : 133
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22044
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [195- or 196- ?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-338-7-E, Numéro de volume : 128
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 30, 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13915-1896-7-E, MUS 109, Numéro de volume : 31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 26, 1956
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13915-979-6-E, MUS 109, Numéro de volume : 30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11600, Numéro de dossier : 322927
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 21, 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13915-1016-6-E, MUS 109, Numéro de volume : 30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 196- to 198- ?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-530-X-E, Numéro de volume : 135
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11926, Numéro de dossier : 193098
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [195- or 196- ?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-415-X-E, Numéro de volume : 130
- Date de modification :