Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 23, Numéro de bobine de microfilm : T-10386, Numéro de dossier : 23-B59
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 23, Numéro de bobine de microfilm : T-10386, Numéro de dossier : 23-B60
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0383
- Date de réception :
- 1922-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1296, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1946/04/25-1947/08/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-o, Numéro de volume : 6929
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0783
- Date de réception :
- 1912-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3943
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11589, Numéro de dossier : 393548
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11593, Numéro de dossier : 198777
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908/09/22-1912/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11852, Numéro de dossier : NWMP30, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11574, Numéro de dossier : 383653
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 January 2006
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12583-8448-0-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 sept. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3599
- Date de réception :
- 1921-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1755, March, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-MSérie1, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-365
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2073
- Date de réception :
- 1923-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 March 1924 (7 February 1924)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10975
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 April 1929 (21 February 1929)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10983
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0088
- Date de réception :
- 1900-01-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10971
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0993
- Date de réception :
- 1890-04-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 October 2005
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12583-8205-7-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0810
- Date de réception :
- 1921-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 April 2004
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12583-7301-9-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0637
- Date de réception :
- 1896-02-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1599, février, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2229
- Date de modification :