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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1268
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1043
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2264
- Date de réception :
- 1892-08-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 octobre 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0109
- Date de réception :
- 1880-01-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0263
- Date de réception :
- 1881-02-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 May 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1345-0-E, MG26-E, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 décembre 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1114
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1636
- Date de réception :
- 1898-06-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934 - 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1043
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1069
- Date de réception :
- 1895-04-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1331
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0302
- Date de réception :
- 1903-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1939 - 1942
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3177
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2787
- Date de réception :
- 1917-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11579, Numéro de dossier : 801244
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1497
- Date de réception :
- 1892-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 September 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-405-3-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 06-084
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1708
- Date de réception :
- 1900-07-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 March 1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-406-5-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 06-085
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0787
- Date de réception :
- 1888-04-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1906
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906/08/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
- Date de modification :