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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 octobre 1857
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3318-3-F, MG8-F99, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : H-2934
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 juillet 1859
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-871-1-F, MG8-F99, Numéro de volume : 33, Numéro de bobine de microfilm : H-2941
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0688
- Date de réception :
- 1889-03-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 avril 1859
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3320-1-F, MG8-F99, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : H-2934
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1629
- Date de réception :
- 1873-11-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0783
- Date de réception :
- 1889-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 octobre 1858
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3534-9-F, MG8-F99, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : H-2935
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886, juin, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F77, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 mars 1856
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2914-3-F, MG8-F99, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : H-2933
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0784
- Date de réception :
- 1889-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 juin 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2452-2-F, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0608
- Date de réception :
- 1883-03-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1689, juin, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3753, F-193
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1056
- Date de réception :
- 1889-05-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 avril 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2457-1-F, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0959
- Date de réception :
- 1889-04-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIE4, Numéro de volume : 35
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0188
- Date de réception :
- 1878-03-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22089
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1465
- Date de réception :
- 1882-07-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 avril 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2456-X-F, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0771
- Date de réception :
- 1879-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 15, 1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III53, Numéro de volume : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 avril 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2465-0-F, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
- Date de modification :