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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1570, février, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2136
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1569, janvier, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2133
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1555 n.s., février, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2117
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0952
- Date de réception :
- 1912-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1341
- Date de réception :
- 1922-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1244
- Date de réception :
- 1912-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1668, août, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1624
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1759, septembre, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1565 n.s., janvier, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2126
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1660, novembre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1549 n.s., février, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2113
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1752, juillet, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F66, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1727, mars, 31
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1727, juin, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F58, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1662, août, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1621
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1570, octobre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2138
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1657, mars, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A4, Numéro de bobine de microfilm : C-7202
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724, décembre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F58, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., février, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1730, novembre, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1732, mars, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1548, novembre, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2112
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1556, décembre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1731, novembre, 10, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-431
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 septembre 1842
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12009-124-3-F, Numéro de volume : 2
- Date de modification :