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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1565 n.s., mars, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2127
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1684]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-242
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0154
- Date de réception :
- 1884-01-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 mars 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4984-1-F, MG8-F99, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2927
- Date de réception :
- 1921-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2945
- Date de réception :
- 1893-11-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1721, août, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-C8, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1561 n.s., février, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2124
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., janvier, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1554, décembre, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2116--F-2117
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1565 n.s., février, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2126
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1555 n.s., février, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2116--F-2117
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1576, janvier, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2149
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1576, janvier, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2149
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., février, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1555 n.s., février, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2116--F-2117
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1576, janvier, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2148
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1730, juin, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-C8, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1569, janvier, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2133
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1584, décembre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2162--F-2163
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., février, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1555 n.s., février, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2117
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., février, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2118--F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1568, mars, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2132
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1763, octobre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A7-2, Numéro de volume : 30, Numéro de bobine de microfilm : C-14009
- Date de modification :