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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1787, 1791
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F73, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1801, mars, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0124
- Date de réception :
- 1920-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1666, mars, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1623
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1338
- Date de réception :
- 1922-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1564
- Date de réception :
- 1911-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5283, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1666, mars, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1623
-
Aucun objet numérique
[Réplique du demandeur, Jean-Baptiste Couillard, aux défendeurs Romain Couillard, Jean-Baptiste ...]
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels- Date :
- 1798, novembre, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de volume : 111, Numéro de bobine de microfilm : M-1624, M-1621
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1821, mars, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1803, juin, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0242
- Date de réception :
- 1919-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 nov. 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3232
- Date de réception :
- 1913-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1415
- Date de réception :
- 1919-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1227, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0207
- Date de réception :
- 1923-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0244
- Date de réception :
- 1870-10-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1748, mars, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F109, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1785
- Date de réception :
- 1920-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1762, janvier, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1738
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1739, octobre, 31
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
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