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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 5 184 résultats filtrés
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  1. 1
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    [Arrêt pour maintenir les enfants et petits-enfants de feu Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131263
    Date :
    1717, mars, 9
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3764--C-3765, F-226
    ... Jacques Le Bert dans leur noblesse. Sur la requête de son fils, Jacques Le Bert de Senneville et des enfants de feu son autre fils, Jacques Le Bert de St 
  2. 2
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    Privy Councellors - Hewitt Bostock, Sir Lomer Gouin, Jacques Bureau, Ernest Lapointe, Daniel Duncan Mackenzie, James Alexander Robb, Thomas Andrew Low, Arthur Bliss Copp, William Costello Kennedy, Joh ... [Voir le titre complet] n Ewen Sinclair, Charles Stewart, William Richard Motherwell and James Murdock - P. M. [Prime Minister] 1921-12-29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399917
    Numéro de décret :
    1921-4703
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  3. 3
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    [Procuration faite par Jacques Genteville en faveur de Jacques Bontemps, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3094509
    Date :
    1589, janvier, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2175--F-2176
    [Procuration faite par Jacques Genteville en faveur de Jacques Bontemps, ...] Procuration faite par Jacques Genteville en faveur de Jacques Bontemps 
  4. 4
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    Min. [Minister] Customs and Excise - Hon. [Honourable] Jacques Bureau - P. M. [Prime Minister] 1921-12-29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399925
    Numéro de décret :
    1921-4711
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  5. 5
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    [Obligation faite par Roger Letort, envers Jacques Lebret et Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3094010
    Date :
    1562 n.s., février, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2126
    ... Jacques Lebret et Jacques Duboys, de Paris, pour transporter à Paris des " letz " de hareng ou morue. Archives départementales de la Seine-Maritime (Rouen 
  6. 6
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    P. M. [Prime Minister] - Election Jacques Cartier - P. Q. [Province of Quebec] - Nomination 1922-11-20 - Polling 1922-12-04 - J. E. Gagnon - Returning Officer - P. M. [Prime Minister] 1922-10-26

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407725
    Numéro de décret :
    1922-2266
    Date de réception :
    1922-10-26
    Date d'examen :
    1922-10-27
    Date d'approbation :
    1922-10-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
  7. 7
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    [Ordonnance qui, sur la plainte de Jacques Rolet, Jacques Renault, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059941
    Date :
    1728, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui, sur la plainte de Jacques Rolet, Jacques Renault, ...] Ordonnance qui, sur la plainte de Jacques Rolet, Jacques Renault, Baptiste Jobin 
  8. 8
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    [Marché entre Jacques Greslon, Jean Chaigneau et Jacques Gourdeau de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078781
    Date :
    1653, septembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1617
    [Marché entre Jacques Greslon, Jean Chaigneau et Jacques Gourdeau de ...] Marché entre Jacques Greslon, Jean Chaigneau et Jacques Gourdeau de Beaulieu. (No 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Concession de Jacques Gourdeau de Beaulieu à Jacques Bernier dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079675
    Date :
    1662, août, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Concession de Jacques Gourdeau de Beaulieu à Jacques Bernier dit ...] Concession de Jacques Gourdeau de Beaulieu à Jacques Bernier dit Jean De Paris. (No 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    N. D. [National Defence] - Donnaconna Paper Co. [Company] - Permitted to assign a lease of Ord. [Ordnance] reserve on Jacques Cartier River Quebec to the Jacques Cartier Hydro. Developpment Co. [Compa ... [Voir le titre complet] ny] etc - Min. N. D. [Minister of National Defence] 1924-12-09

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405412
    Numéro de décret :
    1924-2191
    Date de réception :
    1924-12-18
    Date d'examen :
    1925-01-08
    Date d'approbation :
    1925-01-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1368, Code d'accès 90
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Augustin Braban, Jacques Pilon, Michel Leduc, Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061340
    Date :
    1740, juin, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne Augustin Braban, Jacques Pilon, Michel Leduc, Jacques ...] Ordonnance qui condamne Augustin Braban, Jacques Pilon, Michel Leduc, 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    M. and D. [Militia and Defence] - Sale to R. A. Bradley small barn near Jacques Cartier River, Valcartier Camp - Min. M. and D. [Minister of Militia and Defence] 1922-07-18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407038
    Numéro de décret :
    1922-1579
    Date de réception :
    1922-07-25
    Date d'examen :
    1922-08-01
    Date d'approbation :
    1922-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Transport de Jacques Baudon dit LaGrange et Jacques Jahan dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079679
    Date :
    1662, août, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Transport de Jacques Baudon dit LaGrange et Jacques Jahan dit ...] Transport de Jacques Baudon dit LaGrange et Jacques Jahan dit Laviolette à Hypolite 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Leave of absence to Pierre Jacques - P.M.G. [Post Master General] 1894/01/16 rec. [recommends] granting

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    152730
    Numéro de décret :
    1894-0202
    Date de réception :
    1894-01-18
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Don mutuel et convention entre Jacques Lesot et Jacques David. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079277
    Date :
    1659, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1618
    [Don mutuel et convention entre Jacques Lesot et Jacques David. ...] Don mutuel et convention entre Jacques Lesot et Jacques David. (No 754). Guillaume Audouart 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Déclaration d'avaries de Jacques Hiriart (s), capitaine du Saint-Jacques de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035426
    Date :
    1766, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1739
    ... Jacques Hiriart (s), capitaine du Saint-Jacques de Bordeaux, venant des Antilles. Attestée par Jean-Baptiste Lagerine (s)? natif de Louisbourg 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Leave and retirement James A. M. Jacques - Printing Bureau - S. S. [Secretary of State of Canada] 1919-12-19

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    387180
    Numéro de décret :
    1919-2631
    Date de réception :
    1919-12-31
    Date d'examen :
    1919-12-31
    Date d'approbation :
    1919-12-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Vente de Mathieu Hubou à Jacques Lesot et Jacques David. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079232
    Date :
    1658, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1618
    [Vente de Mathieu Hubou à Jacques Lesot et Jacques David. ...] Vente de Mathieu Hubou à Jacques Lesot et Jacques David. (No 710). Guillaume Audouart, notaire
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Leave of Absence - PMG [Postmaster General] 1894/12/10 recd [recommends] grant to A. Jacques

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    149607
    Numéro de décret :
    1894-3681
    Date de réception :
    1894-12-18
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Jacques Auvray, Martin Piere et Jacques Pire au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058867
    Date :
    1710, novembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance entre Jacques Auvray, Martin Piere et Jacques Pire au ...] Ordonnance entre Jacques Auvray, Martin Piere et Jacques Pire au sujet de la 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Rebellion, Northwest Territory - S.S. [Secretary of State], 1885/09/02, no. 10011 trs [transmits] electors Parish of St. Laurent, County Jacques Cartier, Quebec, asking that a medical commission be ap ... [Voir le titre complet] pointed to enquire into mental sanity of Louis Riel

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29600
    Numéro de décret :
    1885-1634
    Date de réception :
    1885-09-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Partage de Jacques Lesot et Jacques David. (No 194 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078360
    Date :
    1664, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1620
    [Partage de Jacques Lesot et Jacques David. (No 194 ...] Partage de Jacques Lesot et Jacques David. (No 194). Claude Auber, notaire
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Jacques Lisse dit Gourdeau, Jacques Nolet, Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062166
    Date :
    1752, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Ordonnance qui condamne Jacques Lisse dit Gourdeau, Jacques Nolet, Jean ...] Ordonnance qui condamne Jacques Lisse dit Gourdeau, Jacques Nolet, Jean 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Cession et transport de Jacques Jahan dit Laviolette à Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079500
    Date :
    1661, février, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Cession et transport de Jacques Jahan dit Laviolette à Jacques ...] Cession et transport de Jacques Jahan dit Laviolette à Jacques Renouard de Bellaird
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