Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2375
- Date de réception :
- 1886-12-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1432
- Date de réception :
- 1885-07-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0445
- Date de réception :
- 1904-03-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-20-3-E, MG29-B1, Numéro de volume : 151
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1345
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933 - 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1345
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1266
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1909-1963
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7589-12-3-E, MG29-C93, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0266
- Date de réception :
- 1922-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1295, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1789, mai, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-235
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1791, avril, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-245
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0435
- Date de réception :
- 1905-03-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 February 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-480-6-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 07-062-e
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 Oct. 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-718-8-E, MG26-E, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1730
- Date de réception :
- 1923-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892/08/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 95
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2621
- Date de réception :
- 1920-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1260, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 Oct. 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-717-6-E, MG26-E, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2002
- Date de réception :
- 1920-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [7] June 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-716-4-E, MG26-E, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 April 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1642
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 Jan. 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-719-X-E, MG26-E, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3074
- Date de réception :
- 1921-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1283, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-403-X-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 06-082
- Date de modification :