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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1999
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-20516-3-F, Numéro de volume : 1040
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1946/03/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-o, Numéro de volume : 6919, Numéro de dossier : 153
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0066
- Date de réception :
- 1887-01-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1880-1967
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-325-5-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1684
- Date de réception :
- 1886-08-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1235
- Date de réception :
- 1905-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-15911-6-F, Numéro de volume : 991
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-16751-4-F, Numéro de volume : 995
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-18458-5-F, Numéro de volume : 1028
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1251
- Date de réception :
- 1920-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1248, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1929-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-520-3-E, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0605
- Date de réception :
- 1886-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-19424-4-F, Numéro de volume : 1034
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0735
- Date de réception :
- 1888-04-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-465-X-E, Numéro de volume : 6, 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1170
- Date de réception :
- 1893-04-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1086
- Date de réception :
- 1884-05-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0224
- Date de réception :
- 1907-02-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1870-1879]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2052
- Date de réception :
- 1922-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 25, 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III53, Numéro de volume : 24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1702
- Date de réception :
- 1903-10-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7504-44-3-E, MG29-C73, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0214
- Date de réception :
- 1878-03-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 Dec. 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-543-4-E, MG26-H, Numéro de volume : 294
- Date de modification :