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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Sicamous
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1706
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG15-T1, Numéro de volume : 99, Numéro de bobine de microfilm : C-13524
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0701
- Date de réception :
- 1922-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1706
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG15-T1, Numéro de volume : 99, Numéro de bobine de microfilm : C-13524
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1704
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG15-T1, Numéro de volume : 90, Numéro de bobine de microfilm : C-13524
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2455
- Date de réception :
- 1920-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1259, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0319
- Date de réception :
- 1879-03-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1712
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG15-T1, Numéro de volume : 151, Numéro de bobine de microfilm : C-15642
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1705
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG15-T1, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : C-13524
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-17773-8-F, Numéro de volume : 1000
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2131
- Date de réception :
- 1895-07-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-17843-3-F, Numéro de volume : 1000
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0225
- Date de réception :
- 1911-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-17812-3-F, Numéro de volume : 1000
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0747
- Date de réception :
- 1923-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-17819-6-F, Numéro de volume : 1000
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0728
- Date de réception :
- 1924-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1351, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2870
- Date de réception :
- 1895-09-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2064
- Date de réception :
- 1923-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11751-1-5-E, LMS-0148
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2065
- Date de réception :
- 1923-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11576, Numéro de dossier : 800891
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0195
- Date de réception :
- 1911-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11582, Numéro de dossier : 318656
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2153
- Date de réception :
- 1919-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1234, Code d'accès 90
- Date de modification :