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Pièce (reliée)
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Non
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Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3514
- Date de réception :
- 1917-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 6 Sept. 1993. Ratified by Parliament 23 June 1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG22M 956006
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0133
- Date de réception :
- 1921-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1911
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1918
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Ermineskin
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2393
- Date de réception :
- 1918-09-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1906
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Putkwa
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1696
- Date de réception :
- 1885-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 4 Sept. 1941
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1980
- Date de réception :
- 1923-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1297
- Date de réception :
- 1922-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1943-1945
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1882
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Piapot
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1396
- Date de réception :
- 1918-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1199, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1820
- Date de réception :
- 1917-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0667
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1 Nov. 1940
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1773
- Date de réception :
- 1917-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
- Date de modification :