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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
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 :
  1. 1776
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    398162
    Numéro de décret :
    1921-2953
    Date de réception :
    1921-08-16
    Date d'examen :
    1921-09-06
    Date d'approbation :
    1921-09-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
  2. 1777
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3591323
    Date :
    1938
    Source :
    Gouvernement
    Boat NASCOPIE ENGLAND. Credit: Canada. Royal Canadian Mounted Police / Library and Archives Canada / PA-209426 Restrictions on use: Nil Copyright: Expired
  3. 1778
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325514
    Numéro de décret :
    1918-2325
    Date de réception :
    1918-09-17
    Date d'examen :
    1918-09-17
    Date d'approbation :
    1918-09-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1207, Code d'accès 90
  4. 1779
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    2158571
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2M 71/5705
    QUEBEC HARBOUR IMPROVEMENTS. PONTOON FOR 50 TONS FLOATING CRANE. QUEBEC, PQ. PCO Date:14/07/1913 Copyright: Crown copyright
  5. 1780
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407725
    Numéro de décret :
    1922-2266
    Date de réception :
    1922-10-26
    Date d'examen :
    1922-10-27
    Date d'approbation :
    1922-10-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
  6. 1782
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319048
    Numéro de décret :
    1916-2642
    Date de réception :
    1916-10-26
    Date d'examen :
    1916-10-26
    Date d'approbation :
    1916-10-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  7. 1783
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2161929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2M 71/5705
    ALUMINIUM COMPANY OF CANADA LTD. TELEPHONE LINES, SHIPSHAW - ARVIDA. SHIPSHAW RIVER CROSSING. SHIPSHAW, RIVIERE, PQ. PCO Date:25/01/1944 Copyright: Crown 
  8. 1784
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320717
    Numéro de décret :
    1917-1051
    Date de réception :
    1917-04-14
    Date d'examen :
    1917-04-14
    Date d'approbation :
    1917-04-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
  9. 1785
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4695070
    Date :
    August 29, 1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-C-8, Numéro de volume : 4226, Numéro de dossier : 12/4226/2
    CF-LPY - Cessna 150 - Accident Report. Air transportation Aircraft accidents Ontario. Accident occurred near St. Thomas, Ontario at 18:23 EST
  10. 1786
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393925
    Numéro de décret :
    1920-1983
    Date de réception :
    1920-08-19
    Date d'examen :
    1920-08-20
    Date d'approbation :
    1920-08-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
  11. 1787
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5082500
    Date :
    1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M 1997-02033-5, Numéro de boîte : 2000850655
    88-II SE Lugo, Italy : defence overprint. 1. Red overprint : AF 15493. Defences positioned by 7 Gen. Fd. Svy. Sec. RE from Air Photographs interpreted by 
  12. 1788
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385150
    Numéro de décret :
    1919-0561
    Date de réception :
    1919-03-12
    Date d'examen :
    1919-03-17
    Date d'approbation :
    1919-03-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1220, Code d'accès 90
  13. 1789
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2131897
    Date :
    N.D
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG34M 81203/53, Numéro de boîte : 2000010387
    FDC -Carling Avenue Shops. Plan and Profile. / Donald Blair, Engineer FDC. Copyright: Crown copyright
  14. 1790
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    387083
    Numéro de décret :
    1919-2534
    Date de réception :
    1919-12-17
    Date d'examen :
    1919-12-18
    Date d'approbation :
    1919-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
  15. 1791
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3928312
    Date :
    1959/10/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-o, Numéro de volume : 6928, Numéro de dossier : 84
    Canadians in Mesopotamia, 1918-1919. [report by] Capt Swettenham [textual record]
  16. 1792
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318407
    Numéro de décret :
    1916-2003
    Date de réception :
    1916-08-22
    Date d'examen :
    1916-08-22
    Date d'approbation :
    1916-08-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1149, Code d'accès 90
  17. 1793
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2169923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 84503/3
    International building, 630 Fifth Avenue, Rockfeller Center: [New York]. New York (NY). Copyright: Crown copyright
  18. 1794
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318928
    Numéro de décret :
    1916-2522
    Date de réception :
    1916-10-13
    Date d'examen :
    1916-10-13
    Date d'approbation :
    1916-10-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1153, Code d'accès 90
  19. 1795
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3228403
    Date :
    5 Mar. 1945
    Source :
    Gouvernement
    Corporals GJ Wheeler and JW McCallum of the Queen's Own Cameron Highlanders of Canada digging trenches. Military - Units - Queen's Own Cameron Highlanders 
  20. 1796
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317389
    Numéro de décret :
    1916-0966
    Date de réception :
    1916-04-20
    Date d'examen :
    1916-07-05
    Date d'approbation :
    1916-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1146, Code d'accès 90
  21. 1797
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833287
    Date :
    1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22070
    H. Poggi. L'opinion publique en Suisse [textual record]
  22. 1798
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406129
    Numéro de décret :
    1922-0672
    Date de réception :
    1922-03-23
    Date d'examen :
    1922-03-23
    Date d'approbation :
    1922-03-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
  23. 1799
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3535064
    Date :
    prior to 1927
    Source :
    Gouvernement
    Original House of Commons - The Senate Chamber. Credit: National Film Board of Canada. Photothèque / Library and Archives Canada / PA-195321 Restrictions on 
  24. 1800
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320377
    Numéro de décret :
    1917-0710
    Date de réception :
    1917-03-15
    Date d'examen :
    1917-03-15
    Date d'approbation :
    1917-03-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
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Date de modification :