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Pièce (reliée)
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Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2953
- Date de réception :
- 1921-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1938
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2325
- Date de réception :
- 1918-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1207, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2266
- Date de réception :
- 1922-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/09/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2642
- Date de réception :
- 1916-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1051
- Date de réception :
- 1917-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 29, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4226, Numéro de dossier : 12/4226/2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1983
- Date de réception :
- 1920-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24M 1997-02033-5, Numéro de boîte : 2000850655
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0561
- Date de réception :
- 1919-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1220, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- N.D
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34M 81203/53, Numéro de boîte : 2000010387
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2534
- Date de réception :
- 1919-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1959/10/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-o, Numéro de volume : 6928, Numéro de dossier : 84
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2003
- Date de réception :
- 1916-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1149, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 84503/3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2522
- Date de réception :
- 1916-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1153, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 5 Mar. 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0966
- Date de réception :
- 1916-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1146, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22070
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0672
- Date de réception :
- 1922-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- prior to 1927
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0710
- Date de réception :
- 1917-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
- Date de modification :