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Pièce (reliée)
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Non
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Gouvernement
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1815
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : T-10384, Numéro de dossier : 17-A8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1976
- Date de réception :
- 1916-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1149, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1815
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : T-10384, Numéro de dossier : 17-A7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3020
- Date de réception :
- 1921-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1283, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Jan. 26, 1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2358
- Date de réception :
- 1919-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1236, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Jan. 1, 1965?
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Feb. 22, 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3756
- Date de réception :
- 1921-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0376
- Date de réception :
- 1882-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1814
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : T-10379, Numéro de dossier : 2-I5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2440
- Date de réception :
- 1919-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1236, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 02-22-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Oct
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3271
- Date de réception :
- 1917-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1184, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1776-1847]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0688
- Date de réception :
- 1921-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1277, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1962]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0256
- Date de réception :
- 1881-02-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Feb. 22, 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Sept. 15, 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG113M 912035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0723
- Date de réception :
- 1922-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 02100/X3
- Date de modification :