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Pièce (reliée)
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Gouvernement
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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2264
- Date de réception :
- 1892-08-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0109
- Date de réception :
- 1880-01-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0263
- Date de réception :
- 1881-02-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000222419
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 5/2/1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1114
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1636
- Date de réception :
- 1898-06-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3835-0-E, RG30M 945003, Numéro de volume : 16125
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1069
- Date de réception :
- 1895-04-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 17 Dec. 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 17 Dec 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0302
- Date de réception :
- 1903-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2787
- Date de réception :
- 1917-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 78903/81
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1497
- Date de réception :
- 1892-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 7/21/1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 84503/3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1708
- Date de réception :
- 1900-07-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 7/21/1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 84503/3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0787
- Date de réception :
- 1888-04-10
- Date de modification :