Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 29 Sept. 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 October 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 Sept. 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1269
- Date de réception :
- 1924-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0007
- Date de réception :
- 1923-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1936
- Date de réception :
- 1918-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1204, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 déc. 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 juillet 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 May 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 sept 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 jan. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 mai 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 oct. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 Avril 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 juin 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 avril 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 avril 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 jan. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 Sept. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 oct. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 mai 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 août 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 oct. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 June 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 déc. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
- Date de modification :