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  2. 302
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    List of Officers and Militia men in the 2nd Division of Embodied Militia - Douglass, Thomas à Vassal de Monviel - Quebec, 3 October 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 2

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969027
    Date :
    3 October 1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
    ... and Militia men in the 2nd Division of Embodied Militia - Douglass, Thomas à Vassal de Monviel - Quebec, 3 October 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 2
  3. 303
    Aucun objet numérique

    Re Militia of Quebec furnishing a daily guard for the prison ships - Glasgow, George to Vassal de Monviel - Quebec, 21 Sept. 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 1

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969012
    Date :
    21 Sept. 1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
    ... Quebec furnishing a daily guard for the prison ships - Glasgow, George to Vassal de Monviel - Quebec, 21 Sept. 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  4. 304
    Aucun objet numérique

    Finance - Regulations under the Civil Service Superannuation Act 1924 - Actg. Min. Fin. [Acting Minister of Finance] 1924-07-18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404490
    Numéro de décret :
    1924-1269
    Date de réception :
    1924-07-19
    Date d'examen :
    1924-07-19
    Date d'approbation :
    1924-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  5. 305
    Aucun objet numérique

    Agriculture - Grant of $15,116.28 to Prov. of Ont. [Province of Ontario] - Ont. [Ontario] Veterinary College under Agricultural Int. [International] Act - Min. Agri. [Minister of Agriculture] 1922-12- ... [Voir le titre complet] 26

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399964
    Numéro de décret :
    1923-0007
    Date de réception :
    1923-01-04
    Date d'examen :
    1923-01-05
    Date d'approbation :
    1923-01-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
  6. 306
    Aucun objet numérique

    Increased rates under Cold Storage Act - J. D. Moore Co. [Company] Ste Mary's, O. [Ontario] - Min. Agr. [Minister of Agriculture] 1918-02-14

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325125
    Numéro de décret :
    1918-1936
    Date de réception :
    1918-08-01
    Date d'examen :
    1918-08-05
    Date d'approbation :
    1918-08-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1204, Code d'accès 90
  7. 307
    Aucun objet numérique

    Déserteurs du 1er bataillon de la Milice Incorporée; Etat de la solde, de la Milice Sédentaire - Lanaudière, Xavier de à Vassal de Monviel - Chambly, 12 déc. 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 2

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969081
    Date :
    12 déc. 1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
    ... Incorporée; Etat de la solde, de la Milice Sédentaire - Lanaudière, Xavier de à Vassal de Monviel - Chambly, 12 déc. 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 2
  8. 308
    Aucun objet numérique

    Ordre Général - Monviel, Vassal de à Charles DeLéry - Québec, 14 juillet 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969931
    Date :
    14 juillet 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Ordre Général - Monviel, Vassal de à Charles DeLéry - Québec, 14 juillet 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
  9. 309
    Aucun objet numérique

    Commission of Adjutant to John Cameron of the 2nd Battalion of Incorporated Militia - Brenton, E. B. to J. T. Taschereau - Montreal, 10 May 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969872
    Date :
    10 May 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    ... John Cameron of the 2nd Battalion of Incorporated Militia - Brenton, EB to JT Taschereau - Montreal, 10 May 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
  10. 310
    Aucun objet numérique

    Rassemblement des Colonels des bataillons de la ville de Québec - Monviel, Vassal de à Xavier de Lanaudière - Montréal, 22 sept 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 1

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969014
    Date :
    22 sept 1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
    ... des Colonels des bataillons de la ville de Québec - Monviel, Vassal de à Xavier de Lanaudière - Montréal, 22 sept 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  11. 311
    Aucun objet numérique

    Ordre général pour le Major Général de Rottenburg - Monviel, Vassal de à Louis Lévêsque - Québec, 23 jan. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 1

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969614
    Date :
    23 jan. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    Ordre général pour le Major Général de Rottenburg - Monviel, Vassal de à Louis Lévêsque - Québec, 23 jan. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  12. 312
    Aucun objet numérique

    Ordre Général du 19 - Taschereau, J. T. à Vassal de Monviel - Montréal, 22 mai 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969885
    Date :
    22 mai 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Ordre Général du 19 - Taschereau, JT à Vassal de Monviel - Montréal, 22 mai 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
  13. 313
    Aucun objet numérique

    Ordre général - Vassal de Monviel à Simon Turcot - Montréal, 7 oct. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969994
    Date :
    7 oct. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Ordre général - Vassal de Monviel à Simon Turcot - Montréal, 7 oct. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4
  15. 315
    Aucun objet numérique

    Exercice de la milice sédentaire - Taschereau, J. T. à Vassal de Monviel - Montréal, 1 juin 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969894
    Date :
    1 juin 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Exercice de la milice sédentaire - Taschereau, JT à Vassal de Monviel - Montréal, 1 juin 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
  16. 316
    Aucun objet numérique

    Concernant les officiers de la division de L'Assomption, frais de corvées - Frémont, Chs. à J. T. Taschereau - Chambly, 23 avril 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969861
    Date :
    23 avril 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    ... les officiers de la division de L'Assomption, frais de corvées - Frémont, Chs. à JT Taschereau - Chambly, 23 avril 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
  18. 318
    Aucun objet numérique

    Santé du Major Wm. Woolsey Paymaster du 1er bataillon; Robert Melvin pour le remplacer - Lévêsque, Louis à Vassal de Monviel - Montréal, 19 jan. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 1

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969606
    Date :
    19 jan. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    ... du 1er bataillon; Robert Melvin pour le remplacer - Lévêsque, Louis à Vassal de Monviel - Montréal, 19 jan. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  19. 319
    Aucun objet numérique

    Division de Chambly - Frémont, Charles à Charles de Tonnancour - Chambly, 28 Sept. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969980
    Date :
    28 Sept. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Division de Chambly - Frémont, Charles à Charles de Tonnancour - Chambly, 28 Sept. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4
  20. 320
    Aucun objet numérique

    Propose Lt. Germain pour remplacer le Lt. Marchand, promu major - Fremont, Charles à Vassal de Monviel - Chambly, 27 oct. 1813 - Headquarters, Lower Canada pt. 5

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970027
    Date :
    27 oct. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    ... Lt. Germain pour remplacer le Lt. Marchand, promu major - Fremont, Charles à Vassal de Monviel - Chambly, 27 oct. 1813 - Headquarters, Lower Canada pt. 5
  21. 321
    Aucun objet numérique

    Lettre circulaire pour les divisions du district de Montréal et des Townships - Monviel, Vassal de à J. T. Taschereau - Québec, 13 mai 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969877
    Date :
    13 mai 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    ... divisions du district de Montréal et des Townships - Monviel, Vassal de à JT Taschereau - Québec, 13 mai 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
  22. 322
    Aucun objet numérique

    Retours d'armes et accoutrements; commissions - Pinguet, Louis B. à Vassal de Monviel - Montréal, 12 août 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 1

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3968980
    Date :
    12 août 1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
    Retours d'armes et accoutrements; commissions - Pinguet, Louis B. à Vassal de Monviel - Montréal, 12 août 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  23. 323
    Aucun objet numérique

    Demande ses rations et fourrages - Taschereau, J. T. à Vassal de Monviel - La Prairie, 13 oct. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970006
    Date :
    13 oct. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Demande ses rations et fourrages - Taschereau, JT à Vassal de Monviel - La Prairie, 13 oct. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4
  24. 324
    Aucun objet numérique

    Re pay of Lieut. Henry Heney - Taschereau, J. T. to Sir Roger H. Sheaffe - Montréal, 28 June 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969916
    Date :
    28 June 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Re pay of Lieut. Henry Heney - Taschereau, JT to Sir Roger H. Sheaffe - Montréal, 28 June 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
  25. 325
    Aucun objet numérique

    Suspension de l'ordre du 11 déc. pour une nouvelle levée - Taschereau, J. T. à Vassal de Monviel - Montréal, 13 déc. 1813 - Headquarters, Lower Canada pt. 5

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970053
    Date :
    13 déc. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Suspension de l'ordre du 11 déc. pour une nouvelle levée - Taschereau, JT à Vassal de Monviel - Montréal, 13 déc. 1813 - Headquarters, Lower Canada pt. 5
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