Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 6 975 résultats filtrés
 :
  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969743
    Date :
    29 March 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    Re investigation - Brenton, EB to Vassal de Monviel - Quebec, 29 March 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 2
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969035
    Date :
    8 octobre 1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
    ... une liste d'officiers et dates des commissions; rations - Pinguet, Louis B. à Xavier de Lanaudière - Montréal, 8 octobre 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393841
    Numéro de décret :
    1920-1899
    Date de réception :
    1920-08-10
    Date d'examen :
    1920-08-10
    Date d'approbation :
    1920-08-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969643
    Date :
    6 fév. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    ... bataillon de la milice d'élite incorporée - Tonnancour, Chs. Chev. de à Vassal de Monviel - Montréal, 6 fév. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    324830
    Numéro de décret :
    1918-1640
    Date de réception :
    1918-06-28
    Date d'examen :
    1918-06-28
    Date d'approbation :
    1918-07-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1200, Code d'accès 90
  6. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970033
    Date :
    12 nov. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Ordre de venir le remplacer - Taschereau, JT à Chs de Tonnancour - Kanawage, 12 nov. 1813 - Headquarters, Lower Canada pt. 5
  7. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969735
    Date :
    25 mars 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    Déserteurs - Monviel, Vassal de à Louis Lévêsque - Québec, 25 mars 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 2
  8. 38
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321281
    Numéro de décret :
    1917-1615
    Date de réception :
    1917-06-12
    Date d'examen :
    1917-06-12
    Date d'approbation :
    1917-06-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
  9. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969668
    Date :
    19 fév. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    ... son application pour la commission d'Adjudant-Général - Frémont, Chas. à Vassal de Monviel - Chambly, 19 fév. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 2
  10. 42
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    324671
    Numéro de décret :
    1918-1482
    Date de réception :
    1918-06-12
    Date d'examen :
    1918-06-13
    Date d'approbation :
    1918-06-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1199, Code d'accès 90
  11. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969011
    Date :
    19 sept. 1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
    Rapport des Capitaines à son Excellence le Gouverneur Général - 19 sept. 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  12. 45
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124017
    Numéro de décret :
    1905-0312
    Date de réception :
    1905-02-24
  13. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970019
    Date :
    20 oct. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Retours de déserteurs - Vassal de Monviel à Chs Simon Turcot - Montréal, 20 oct. 1813 - Headquarters, Lower Canada pt. 5
  14. 47
    Aucun objet numérique
  15. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969982
    Date :
    29 sept. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Milice Sédentaire à Chambly; Bataillon de St. Denis - Taschereau, JT à Vassal de Monviel - Chambly, 29 sept. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4
  16. 49
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400834
    Numéro de décret :
    1923-0877
    Date de réception :
    1923-05-14
    Date d'examen :
    1923-05-15
    Date d'approbation :
    1923-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
  17. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969915
    Date :
    26 juin 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    ... assistant chirurgien, 4e bataillon de la milice incorporée - Blanchet, F. à Vassal de Monviel - Québec, 26 juin 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :