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Pièce (reliée)
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Non
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Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1941
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0154
- Date de réception :
- 1884-01-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG71
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2927
- Date de réception :
- 1921-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 23 Apri1 1954
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2945
- Date de réception :
- 1893-11-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 22 Jan. 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1878]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1776-1847]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0960
- Date de réception :
- 1924-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 29 octobre 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2912
- Date de réception :
- 1894-09-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2030
- Date de réception :
- 1922-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1497
- Date de réception :
- 1871-11-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 26 June 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2208
- Date de réception :
- 1891-09-16
-
Aucun objet numérique
Plan and elevation's of Edward Lefebvre's Saw Mill at Rock Portage, Lot 40, Chichester. / G.H. Perry
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques- Date :
- 26 June 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0009
- Date de réception :
- 1898-01-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0334
- Date de réception :
- 1896-01-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2400
- Date de réception :
- 1899-11-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1105
- Date de réception :
- 1892-04-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1059
- Date de réception :
- 1894-04-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2833
- Date de réception :
- 1895-09-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2048
- Date de réception :
- 1891-08-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2698
- Date de réception :
- 1892-10-10
- Date de modification :