Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 nov. 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0124
- Date de réception :
- 1920-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [ca 5 juin 1968]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1190, RG41, Numéro de volume : 1285
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1338
- Date de réception :
- 1922-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 32, Numéro de bobine de microfilm : T-10388, Numéro de dossier : 32-C14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1564
- Date de réception :
- 1911-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5283, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0242
- Date de réception :
- 1919-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3232
- Date de réception :
- 1913-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1415
- Date de réception :
- 1919-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1227, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0207
- Date de réception :
- 1923-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0244
- Date de réception :
- 1870-10-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1785
- Date de réception :
- 1920-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2796
- Date de réception :
- 1889-12-06
- Date de modification :