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Pièce (reliée)
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Non
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Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10 Nov. 1942
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0283
- Date de réception :
- 1924-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 19 Aug. 1947
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0883
- Date de réception :
- 1900-04-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11597, Numéro de dossier : 383378
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0420
- Date de réception :
- 1911-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11575, Numéro de dossier : 322261
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0073
- Date de réception :
- 1887-01-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11863/X1, Numéro de dossier : 172155
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0696
- Date de réception :
- 1900-03-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0422
- Date de réception :
- 1911-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002119, Numéro de dossier : 9026
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 April 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10923
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A264
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 23 Apri1 1954
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 8-9 June 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0667
- Date de réception :
- 1920-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 5 Mar. 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. Feb. 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 7 Apr 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 55089
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A136/X3
- Date de modification :