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Pièce (reliée)
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 Apr. 1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34M 81203/53, Numéro de boîte : 2000010379
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 15 Feb. 1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34M 81203/53, Numéro de boîte : 2000010391
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0925
- Date de réception :
- 1922-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1959, Revisions 1960-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20M 86703/33
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1570
- Date de réception :
- 1916-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1146, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1226
- Date de réception :
- 1922-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1306, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1327
- Date de réception :
- 1920-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1249, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0761
- Date de réception :
- 1919-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5/1/32
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1474
- Date de réception :
- 1922-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2801
- Date de réception :
- 1921-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1742
- Date de réception :
- 1917-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5, Code d'accès 90
- Date de modification :