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Trouvé dans : Archives
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 8 sur 8 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403503
    Numéro de décret :
    1924-0283
    Date de réception :
    1924-02-18
    Date d'examen :
    1924-02-18
    Date d'approbation :
    1924-02-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165950
    Numéro de décret :
    1900-0883
    Date de réception :
    1900-04-04
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300420
    Numéro de décret :
    1911-0420
    Date de réception :
    1911-02-25
    Date d'examen :
    1911-03-02
    Date d'approbation :
    1911-03-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5374711
    Date :
    15 April 1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10923
    ... Fry Hitchcock Mining Location South West 1/4 Section 10 Meets And Bounds Description; Hitchcock Mining Location Fractional North Half of section 9 Meets And 
  5. 5
    Aucun objet numérique
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165762
    Numéro de décret :
    1900-0696
    Date de réception :
    1900-03-16
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300422
    Numéro de décret :
    1911-0422
    Date de réception :
    1911-02-25
    Date d'examen :
    1911-03-02
    Date d'approbation :
    1911-03-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392607
    Numéro de décret :
    1920-0667
    Date de réception :
    1920-03-26
    Date d'examen :
    1920-03-27
    Date d'approbation :
    1920-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
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Date de modification :