Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 141 350 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406767
    Numéro de décret :
    1922-1309
    Date de réception :
    1922-06-19
    Date d'examen :
    1922-06-27
    Date d'approbation :
    1922-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966305
    Date :
    1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 69
    Copies de lettres
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320796
    Numéro de décret :
    1917-1130
    Date de réception :
    1917-04-21
    Date d'examen :
    1917-04-24
    Date d'approbation :
    1917-04-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3832321
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22037
    The Eastern question [textual record]
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    578
    Date :
    1913
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Fountain
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320544
    Numéro de décret :
    1917-0878
    Date de réception :
    1917-03-29
    Date d'examen :
    1917-03-29
    Date d'approbation :
    1917-03-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5418848
    Date :
    27 February 1928 (30 July 1919)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10981
    [Patent no. 21104, sale no. 614]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Reginald H. Bagshaw lot 6 Block 20 The Pas Townsite from 
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    539
    Date :
    1900
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    North Bay
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325985
    Numéro de décret :
    1918-2793
    Date de réception :
    1918-11-09
    Date d'examen :
    1918-11-11
    Date d'approbation :
    1918-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1211, Code d'accès 90
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3832410
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22039
    Britain's case against Germany. A letter to a Neutral [textual record]
  11. 12
    Aucun objet numérique
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325723
    Numéro de décret :
    1918-2531
    Date de réception :
    1918-10-15
    Date d'examen :
    1918-10-16
    Date d'approbation :
    1918-10-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1386933
    Date :
    [1873-1886]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 22
    Testimony of witnesses, Hillyard Mitchell (Cont'd), Louis Marion, Patrice Faillant, Blackbird. (Also in Files # 3557-3564 in volume 822, RG 13)
  14. 15
    Aucun objet numérique
  15. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300441
    Numéro de décret :
    1911-0441
    Date de réception :
    1911-03-02
    Date d'examen :
    1911-03-09
    Date d'approbation :
    1911-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5417270
    Date :
    17 February 1920 (16 January 1920)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10969
    [Patent no. 18945, sale no. 4454]. Tehkummah (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting William Little lot 29 concession 7 in 
  17. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406157
    Numéro de décret :
    1922-0700
    Date de réception :
    1922-03-25
    Date d'examen :
    1922-03-31
    Date d'approbation :
    1922-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
  18. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4695459
    Date :
    March 24, 1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-C-8, Numéro de volume : 4226, Numéro de dossier : 12/4226/4.1
    CF-MXK - Cessna 185 (Ski-wheel) - Accident Report. Air transportation Aircraft accidents Alberta. Accident occurred at Ellah Lake, Alberta at about 13:00 
  19. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318181
    Numéro de décret :
    1916-1777
    Date de réception :
    1916-07-22
    Date d'examen :
    1916-09-01
    Date d'approbation :
    1916-09-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
  20. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1386443
    Date :
    1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
    A. Campbell to GW Burbidge
  21. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    442
    Date :
    1904
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Musqueam
  22. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321934
    Numéro de décret :
    1917-2225
    Date de réception :
    1917-08-10
    Date d'examen :
    1917-08-11
    Date d'approbation :
    1917-08-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :