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Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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  1. 126
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5990240
    Date :
    1975/06/01 - 1975/11/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : N7930/104, Partie de dossier : 5
    Oil and Gas - Engineering - Drilling - Offshore - Beaufort Sea Task Force - Pétrole et gaz - génie - forage au large des côtes
  2. 127
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184048
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 1590-K2-Q153-MCXE, Partie de dossier : QUE1
    Québec - Modification au pont no. 2 - K2 Q153 MCXE
  3. 128
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6146683
    Date :
    1973/05/01-1975/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG29, Numéro d'acquisition : 1995-96/212 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4405-6-5
    Associations, Federations, Organizations. Federations. Federation Nationale des Services de Preparation au Marriage
  4. 129
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222916
    Date :
    1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-018 WFRC, 14-1118 HFRC, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 377/21-7-1-78
    Programme Canada au Travail - Manouane
  5. 130
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384774
    Date :
    1986/12/01 - 1988/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : D 1225-11, Partie de dossier : 8
    Defense - Issues autochtones concernant l'entrainement en matiere de defense au Labrador/Otan / Defence Matters - Native Issues RE Labrador/Nato Defence 
  6. 131
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625915
    Date :
    1997/09/08-1997/09/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 69, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0599F, Partie de dossier : 1
    Affaires Étrangères Et Commerce International - Décret Concernant Privilèges Et Immunités Au Cda De Commission Coopération Environnementale. This file level 
  7. 132
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    790463
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG148, Numéro d'acquisition : 1997-98/359 GAD, Numéro de boîte : 25
    Conférence de l'ACOSPDP à Québec - 26 au 28 Mai/86
  8. 133
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888441
    Date :
    1991/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Étude thématique Langue de travail dans les Ministères Fédéraux au Québec Thematic Study Language of Work in Federal Departments in Quebec
  9. 134
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842154
    Date :
    1985/10/01-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 38, Numéro de dossier : HQCL 4-283652, Partie de dossier : 1
    ... Au Gouvernement Du Canada De La Regie Et Administration D'Un Terrain Ainsi Que La Creation D'Un Droit De Passage A Fort-Rupert, Bassins Des. This file level 
  10. 135
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6422629
    Date :
    1941/06/20-1966/09/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 80, Numéro de dossier : CH-1-11223
    Au Wing Hong
  11. 136
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4664821
    Date :
    1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 22, Partie de dossier : 1
    Grants - United Council of Filipino Associations of Canada / Subventions - Conseil Uni des Associations Filipino au Canada
  12. 137
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5881189
    Date :
    2003/09/02-2003/09/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 57874
    Food Safety - Chemical Risk - Miel contaminé au chloramphénicol - Biscuit Leclerc, Inc., St-Augustin, PQ. This file level description was generated from an 
  13. 138
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626236
    Date :
    1997/11/20-1997/11/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 86, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0817F, Partie de dossier : 1
    ... 'Ordonnance Sur Les Redevances À Payer Commercialisaton Des Poulet Au Cda. This file level description was generated from an unverified finding aid
  14. 139
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1719669
    Date :
    1979/02/16-1979/05/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : 9010-B
    Citizenship Sector - Association Culturelle Helleno-Quebecoise - Recherche Bibliographique et Sociale du Fait Grec au Quebec
  15. 140
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1719303
    Date :
    1979/10/18-1979/12/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 9745-C
    Citizenship Sector - Au Diapason Camp Musical Franco-Ontarien - Planification 1980
  16. 141
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842055
    Date :
    1984/05/29-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : HQCL 4-277946, Partie de dossier : 1
    Chibougamau, Pq ; Mont Springer Acquisition De Terrains Et Servitudes Au Mont Springer Pour Modernisation De Radars. This file level description was generated 
  17. 142
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1333346
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG33-154, Numéro d'acquisition : 1993-94/531 GAD, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : SS-01-NB
    CONSULTATIONS - Le Comit_ "Vieillir au F_minin" de l'Universite du Troisi_me Age
  18. 144
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    Documents textuels
    No d'identification :
    1725232
    Date :
    1975/05/29-1978/04/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-B, Numéro d'acquisition : 1991-92/017 GAD, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 1978-14
    Soumission au Comité de Gestion - Strategies d'interventions du ministère de l'Environnement dans la gestion des terres fédérale. Title taken from contents of 
  19. 145
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842099
    Date :
    1985/01/24-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : HQCL 4-280095, Partie de dossier : 2
    Gros-Cacouna, Pq Preparation D'Un Bail Au Port De Gros-Cacouna Entre Le Ministere De Transport Et Kiewit Enterprises Ltd Un Compagnie Americaine. This file 
  20. 146
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5309722
    Date :
    1972-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1740-600 (72-3-600A)
    Raccordement Conduite d'Égout au Siphon Existant - Caughnawaga
  21. 147
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625611
    Date :
    1997/05/13-1997/06/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 53, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0395F, Partie de dossier : 1
    Commission De La Fonction Publique - Règlement Sur La Nomination D' Autochtones Au Ministère Des Affaires Indiennes Et Du Nord Canadien Dans Le Cadre D' Un 
  22. 148
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1716505
    Date :
    1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1990-91/172 GAD, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 3270-190/A 995, Partie de dossier : 1
    Au Bas de L'Echelle Inc
  23. 149
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5227833
    Date :
    1968-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008, RG95, Numéro de boîte : 147, Numéro de dossier : 31145
    Au Grand Salon (1968) Ltée
  24. 150
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1716310
    Date :
    1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1990-91/172 GAD, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 3270-190/C 869, Partie de dossier : 1
    Comite de Promotion de la Poesie Italienne au Quebec
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