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Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 60 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1416563
    Date :
    1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-4, Numéro de volume : 2072, Numéro de dossier : 144181
    JUSTICE A. RIVES HALL - COURT OF KING'S BENCH, QUEBEC - RETIREMENT. RETIREMENT KING'S BENCH-QUE HALL A RIVES JUSTICE Québec
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1185063
    Date :
    1940-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2694, Numéro de dossier : 20275
    Rives, Emile
  3. 3
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4865800
    Date :
    1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 3843, Numéro de dossier : 21205
    Groupe Estrie-Richelieu, compagnie d'assurance, et al. vs Caisse Populaire des Deux Rives - Québec - Civile - Autorisation
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1302773
    Date :
    1971/05-1971/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG118-G-6, Numéro de volume : 370, Numéro de dossier : 200-370
    Programme perspectives-jeunesse - Nettoyage des rives de la rivière à Mars, sur une longeur de 15 milles - Port Alfred, Québec. Title taken from contents of 
  5. 6
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1251056
    Date :
    1976/11/23-1977/03/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-j, Numéro de volume : 5109, Numéro de dossier : 8200-10-140, Partie de dossier : 1
    ... rive nord et la rive sud du fleuve St-Laurent via l'Ile d'Orléans
  6. 7
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1670975
    Date :
    1977/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 4146, Numéro de bobine de microfilm : T-6174, Numéro de dossier : 77-0565
    Commission Transport de la Rive-Sud - Longueuil, Quebec. Quebec, Longueuil Transit workers Commission Transport de la Rive-Sud
  7. 8
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1897962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG32-C-2, Numéro de volume : 575, Numéro de dossier : 1897.02.17
    Rive, Alfred, 1898-1970
  8. 9
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1212682
    Date :
    1974/03/20-1974/04/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 4702, Numéro de dossier : 3402-578, Partie de dossier : 1
    Railway. Lands. Acquisition - St Joseph De La Rive PQ -Achille, Audet
  9. 11
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    685234
    Date :
    1912/05-1939/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1157
    Belle-Rive Realty Company, Limited. Title is supplied from contents of file
  10. 12
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2023783
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-10, Numéro de volume : 225, Numéro de dossier : 15438-P-8
    RIVE, Philip
  11. 13
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1799017
    Date :
    1955/03/11-1956/02/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-b, Numéro de volume : 2412, Numéro de dossier : 285-AC-40, Partie de dossier : 1
    Appointment of A. Rive as Canadian Ambassodor to Ireland. (Acc. 75-76/138)
  12. 14
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1967652
    Date :
    1893/06/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 757, Numéro de dossier : 87718
    GH GIBSON, BATTLEFORD. STATEMENT OF BATTLE RIVE AGRICULTURAL SOCIETY. Docket Chemise
  13. 15
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1241402
    Date :
    1982/04/13-1982/05/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 4080, Numéro de dossier : 9704-23-53
    Investigation into accident aboard ship - Death of crewmember on board ROLAND DESGAGNES, St. Joseph de la Rive, April 13, 1982
  14. 16
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1726670
    Date :
    15-JUN-94
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1200, Numéro de dossier : 122689
    CORRESPONDENT: COLLIGNON, LOUISE; CHAMBRE DE COMMERCE DE LA RIVE-SUD VISITS AND TOURS INVITATIONS. DATE WRITTEN: 15-JUN-94 DATE SIGNED: 20-JAN-95
  15. 17
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4866489
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 4007, Numéro de dossier : 21835
    Carrières Rive-Sud Inc. vs Ville de Boucherville - Québec - Civile - Autorisation
  16. 18
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1673353
    Date :
    1978/09/25-1978/10/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 4307, Numéro de dossier : 78-0758
    Centre communautaire juridique de la Rive Sud - Longueuil, Québec
  17. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    764821
    Date :
    1971/05-1971/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-F-2, Numéro de volume : 3590, Numéro de dossier : 8-7-V53
    Die slugs - Visit visitez South Shore exhib - Expo de la Rive Sud - August 3-7 Ao t
  18. 20
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1171456
    Date :
    1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2243, Numéro de dossier : 13000
    Lasius de la Rive, Madame Théodore - Switerzland
  19. 21
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1801918
    Date :
    1946/06/29-1949/05/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-b, Numéro de volume : 3389, Numéro de dossier : 89-S-40, Partie de dossier : 1
    Appointment of Dr. Alfred Rive as HC for Canada at Wellington
  20. 22
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1798672
    Date :
    1944/09/02-1944/11/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-b, Numéro de volume : 2171, Numéro de dossier : 53-ADG-40
    ... General Bryan, Maj. E. Shennahan, Col. R. Naesmyth, Bernard Aulfer - Visit to USA to visit prisoner of war camps - Mr. Rive, Mr. Magann - November, 1944
  21. 23
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1126969
    Date :
    1954/03-1956/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117, Numéro de volume : 544, Numéro de dossier : BEZ 3994
    Rive, A
  22. 24
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    758407
    Date :
    1947-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-C-2, Numéro de volume : 2282, Numéro de dossier : 22-2-60, Partie de dossier : 5
    Water Services - St. Bernard sur Mer and St. John de la Rive
  23. 25
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1801367
    Date :
    1943/03/15-1955/11/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-b, Numéro de volume : 2827, Numéro de dossier : 1372-A-10-40, Partie de dossier : 1
    Claim re: loss of effects - AV Rive
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