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Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 201 - 225 sur 466 résultats filtrés
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  1. 201
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178753
    Date :
    1948-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-135-3-F, RG76-B-1-c-ii
    ... au bloc 5000 à la fin des années 70. (Voir les données du RG76-B-2 pour plus de détails). La plupart des dossiers dans le bloc 5000 contiennent un nombre 
  2. 202
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162022
    Date :
    [ca. 1941-1959]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-640-3-F, RG10-C-V-26-e-2
    ... au moyen d'une forme normalisée, les registres matricules de l'effectif des bandes et les documents relatifs aux terres, ont pris naissance à l'Agence de l 
  3. 203
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137906
    Date :
    1910-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-228-0-F, RG43-C-VI-2-h
    ... au bureau du canal Welland concernant le personnel, les dommages, les comptes et d'autres questions administratives, y compris l'exploitation du canal d 
  4. 204
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3838213
    Date :
    1993-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-169-7-F
    ... au premier ministre du Canada lui-même. Ces dernières ont été émises quotidiennement, ou presque, entre le 28 octobre 1993 et le 31 décembre 1999. Ces notes 
  5. 205
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4459811
    Date :
    1970-1976
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12590-32-2-E
    ... au 14 septembre 1976. En vertu de la Loi sur la condition physique et le sport amateur de 1961, la responsabilité de l'activité physique incombe en effet au 
  6. 206
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    3697304
    Date :
    1978-1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-29-2-F
    ... au Parti libéral du Canada. La sous-sous-série informe sur la mise en place et les procédures de ces courses à la chefferie mais documente également les 
  7. 207
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726893
    Date :
    1992-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-64-4-F
    ... au Bureau de la correspondance du Cabinet du premier ministre (guides, rapports, notes de service), divers modèles de lettres à utiliser pour la 
  8. 208
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3823960
    Date :
    1994-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-121-1-F
    ... au contenant 1066, dossier 4 sont rangés les dossiers de Marjorie Loveys puis, dans le contenant 1066, dossier 5 jusqu'au contenant 1068, dossier 10, ceux 
  9. 209
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4486194
    Date :
    2002-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-83-1-F
    ... au Cabinet du Premier ministre et au Bureau du Conseil privé. Chaque dossier porte le nom d'un employé et contient des documents relatifs à des enjeux qui 
  10. 210
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140053
    Date :
    [1980-1984]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-59-2-F, RG32, ss.4-4
    ... au groupe Commis aux écritures et règlements (CR), soit au groupe Secrétariat, sténographie et dactylographie (ST). Ces dossiers proviennent de la Direction 
  11. 211
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165521
    Date :
    1900-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-67-5-F, RG45
    ... au sein de la Commission géologique du Canada lors de missions sur le terrain à divers endroits au Canada. Il existe environ 2500 carnets de notes pour ces 
  12. 212
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135563
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-262-0-F, RG43-D-II-2
    ... au volume approprié des séries DI3, 4 ou 5 dans lesquelles sont regroupées les transactions. Cet index ressemble au volume 2539 décrit à la sous-sous 
  13. 213
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135535
    Date :
    1879-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-158-5-F, RG43-B-1-3
    ... au ministère des Chemins de fer et des canaux ou même plus tard dans les dossiers-matière au ministère des Transports, les numéros des dossiers ont été 
  14. 214
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164587
    Date :
    1902-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-64-0-F, RG18-B-4
    ... au commissaire l'autorité nécessaire pour établir certaines consignes générales d'ordre administratif au sein du corps de police. Droits d'auteur détenus 
  15. 215
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137902
    Date :
    1883-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-224-3-F, RG43-C-VI-2-d
    ... au canal par des navires, 1884-1921. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ces documents d'archives en consultant les bobines T-6644 à T 
  16. 216
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4918148
    Date :
    1964-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R869-70-7-F, RG71M 912024
    ... au Centre fédéral d'Ottawa en 1990. En 1964, la Compagnie canadienne de l'exposition universelle de 1967 a lancé un concours de design architectural pour la 
  17. 217
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135506
    Date :
    1867-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-140-8-F, RG43-A-II-2
    ... au registre est accompagnée des données suivantes : sujet, numéros de sujet et de lettre, nom du correspondant, date et compte rendu de la lettre. On y 
  18. 218
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3837564
    Date :
    1952-1996, surtout 1993-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1725-0-F
    ... au Québec. On y trouve des dossiers sur la plupart des grands enjeux ayant marqué le Québec durant cette période : la saga des aéroports de Montréal (Dorval 
  19. 219
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162017
    Date :
    1843-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-635-X-F, RG10-C-V-26-a
    ... au fil des années et qui sont couverts par ces documents. Les plus anciennes (celles antérieures à 1893) indiquent, pour bon nombre d'entre elles, le nom du 
  20. 220
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142440
    Date :
    1941-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-161-4-F, RG24-C-9-5-iii
    ... au personnel de l'Armée canadienne au Canada. En 1947, les Ordres de l'Armée canadienne ont remplacé les Ordres de la Milice et les Ordres généraux. Droits 
  21. 221
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179875
    Date :
    1947-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-204-7-F, RG76-E-1
    ... au niveau régional, de même que sur les relations avec l'administration centrale et les bureaux d'immigration au Canada. Droits d'auteur détenus par la 
  22. 222
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726887
    Date :
    2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-62-0-F
    ... au moment où il se retire de la vie politique. De plus, les grands sujets ayant marqué les années au pouvoir de Jean Chrétien sont mentionnés et ses actions 
  23. 223
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3823958
    Date :
    1991-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-120-X-F
    ... au contenant 1054, dossier 5 sont rangés les dossiers de Chaviva Hosek puis, dans le contenant 1054, dossier 6 jusqu'au contenant 1062, dossier 4, ceux de 
  24. 224
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3930981
    Date :
    1965-2002, surtout 1993-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-215-X-F
    ... au premier ministre par les politiciens et transmise pour information ou suivi à l'adjoint exécutif. Aux pièces de correspondance sont parfois joints des 
  25. 225
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164228
    Date :
    1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-71-4-F, RG15-D-II-11-d
    ... au sujet de toutes les terres impayées a finalement été négociée avec la Compagnie par le ministère de l'Intérieur en 1924. Le premier volume de cette sous 
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