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  1. 1151
    Aucun objet numérique

    Opinions et décisions du ministère de la Justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163103
    Date :
    1862-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-668-3-F, RG10-B-8-t
    Opinions et décisions du ministère de la Justice [document textuel]. La sous-série renferme les documents qui touchent les opinions et les décisions du 
  2. 1152
    Aucun objet numérique

    Voyages et déplacements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726782
    Date :
    1982-1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-40-1-F
    Voyages et déplacements [document textuel]. Les dossiers de cette sous-série ont été classés chronologiquement selon les dates des visites ou des événements 
  3. 1153
    Aucun objet numérique

    Livres d'audience [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4938867
    Date :
    2000-2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15745-15-6-F
    Livres d'audience [document textuel]. Cette sous-série comprend toutes les notes écrites par le juge LeBel durant les audiences de la Cour suprême du Canada 
  4. 1154
    Aucun objet numérique

    Documents portant sur la distribution rurale du courrier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164346
    Date :
    1905-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-80-6-F, RG3-E-7
    Documents portant sur la distribution rurale du courrier [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers sur la distribution rurale du courrier
  5. 1155
    Lettres à l'agent des terres fédérales à Victoria [document textuel, document cartographique] 1880-1885
    1 objet(s) numérique(s)

    Lettres à l'agent des terres fédérales à Victoria [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164162
    Date :
    1880-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-40-4-F, RG15M 1973-00002-4, RG15-D-II-5
    Lettres à l'agent des terres fédérales à Victoria [document textuel, document cartographique]. La sous-série est composée de lettres originales envoyées à 
  6. 1156
    Aucun objet numérique

    Correspondance demandant l'ampliation d'une loi édictée en 1837 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193488
    Date :
    1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-67-4-F, RG68
    Correspondance demandant l'ampliation d'une loi édictée en 1837 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par 
  7. 1157
    Aucun objet numérique

    Registres des entrées et sorties des navires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193685
    Date :
    1761, 1763-1764
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-125-3-F, RG68
    Registres des entrées et sorties des navires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  8. 1158
    Aucun objet numérique

    Enregistrements sonores [document sonore (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents sonores
    No d'identification :
    4751650
    Date :
    1977-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14198-6-3-F, LMS-0259
    Enregistrements sonores [document sonore (quelques informatiques)]. Enregistrements sur bandes sonores. Cette série est composée d'un certain nombre 
  9. 1159
    Aucun objet numérique

    Série I: Fonds Faillon [documents textuels (microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112095
    Date :
    1665-1862
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série I: Fonds Faillon [documents textuels (microformes)]. Documents copiés par Étienne-Michel Faillon, pss (1799-1870), alors qu'il préparait son Histoire 
  10. 1160
    Aucun objet numérique

    Ministre politique du Québec [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3837556
    Date :
    1952-1996, surtout 1993-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1720-1-E
    Ministre politique du Québec [document textuel, document sonore, document iconographique]. Cette sous-série témoigne des réalisations d'André Ouellet à 
  11. 1161
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3724648
    Date :
    1918-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1214-3-1-F, RG118
    Dossiers opérationnels [document textuel]. Cette sous-série contient les dossiers opérationnels créés et/ou maintenus par le Conseil canadien de la Main 
  12. 1162
    Aucun objet numérique

    Grand livres des différends du travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193134
    Date :
    1904-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-77-6-F, RG27-D-3
    Grand livres des différends du travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Cette sous-série est composée des grands livres sur 
  13. 1163
    Aucun objet numérique

    Programmes de l'Année internationale de la femme [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165208
    Date :
    1974-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-16-2-F, RG106-A-2
    Programmes de l'Année internationale de la femme [document textuel]. La sous-série renferme de l'information, de la correspondance, et des transcriptions 
  14. 1164
    Aucun objet numérique

    Arrangements, Transcriptions [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    207118
    Date :
    1908-1972
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10863-26-1-E, MUS 7
    Arrangements, Transcriptions [textual record]
  15. 1165
    Aucun objet numérique

    (d) Account books [textual record (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    123823
    Date :
    1688-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG20-B239
    (d) Account books [textual record (microform)]. Volumes 1-1233, 1235-1236, 1248-1252, 1274-1276, 1286, 1301-1302, 1339, 1361, 1371, 1414, 1483
  16. 1166
    Aucun objet numérique

    (a) Post journal [textual record (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    122420
    Date :
    1833-1834
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG20-B21
    (a) Post journal [textual record (microform)]. Volume 1
  17. 1167
    Aucun objet numérique

    Forest Industries Branch [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748665
    Date :
    1982-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1395-34-3-E
    Forest Industries Branch [textual record]. This is a preliminary description. Please consult linked accessions. Copyright belongs to the Crown
  18. 1168
    Aucun objet numérique

    Direction des langues officielles et de l'équité en matière d'emploi [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155714
    Date :
    [1965-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-115-0-F, RG55-H-2
    Direction des langues officielles et de l'équité en matière d'emploi [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  19. 1169
    Aucun objet numérique

    Quebec Region Marine Safety Directorate [textual record and other material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674166
    Date :
    [1978-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-561-0-E, RG12
    Quebec Region Marine Safety Directorate [textual record and other material]. This is a preliminary record. Please consult the linked accession for more 
  20. 1170
    Aucun objet numérique

    Hamilton and Toronto Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197724
    Date :
    1853-1856
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-204-5-F, RG30-I-F-3
    Hamilton and Toronto Railway Company [document textuel]. Cette sous-série contient les archives créées et conservées par la Hamilton and Toronto Railway 
  21. 1171
    Aucun objet numérique

    Dossiers des divisions militaires [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189993
    Date :
    1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-25-0-F, RG9-I-C-8
    Dossiers des divisions militaires [document textuel, document cartographique]. A être traduit. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 1172
    Aucun objet numérique

    Erie, London and Tillsonburg Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197484
    Date :
    1909-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-105-3-F, RG30-I-C-21
    Erie, London and Tillsonburg Railway Company [document textuel]. Cette sous-série contient les archives créées et conservées par la Erie, 
  23. 1173
    Aucun objet numérique

    MacMillan as Organist, Pianist, Composer [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    207129
    Date :
    1904-1973
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10863-30-3-E, MUS 7
    MacMillan as Organist, Pianist, Composer [textual record]
  24. 1174
    Aucun objet numérique

    Registres [microformes]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    141908
    Date :
    1949-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-43-9-F, RG24-B-1-b
    Registres [microformes]. La sous-série est constituée de registres de signaux entrants, 1950-1957; de signaux entrants généraux très secrets, 1950-1957; 
  25. 1175
    Aucun objet numérique

    Fonds Deyssautier; dossier de Courtemanche [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112506
    Date :
    1729-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2
    Fonds Deyssautier; dossier de Courtemanche [document textuel (surtout des microformes)]. Les transcriptions ont été reçues en 1937
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