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Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Conventions des vaisseaux enregistrés au Canada [textual record (microform)] [1937-1962]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135430
    Date :
    Microfilmed between 1942 and 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-195-1-F, RG12-B-14-b
    Conventions des vaisseaux enregistrés au Canada [textual record (microform)] [1937-1962]. Copyright belongs to the Crown. L'instrument de recherche est une 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Canadian Western Lumber Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190263
    Date :
    1910, 1916-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-737-7-F, RG30-III-L-1
    ... au volume 2460. L'instrument de recherche 30-30 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2460. L'instrument de 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Mandats des terres des primes militaires de la rébellion du Nord-Ouest et certificats d'argent [document textuel (quelque microforme)] [1885-1913]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164212
    Date :
    1885-1913, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-63-5-F, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
    ... au plus tard, et le concessionnaire devait avoir commencé à résider sur la terre et à cultiver celle-ci dans les six mois suivant la date limite (cette date 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Quebec Railway, Light and Power Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190296
    Date :
    1915-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-53-X-F, RG30-IV-E-1
    ... au volume 3134. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Duluth, Winnipeg and Pacific Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190055
    Date :
    1909-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-338-4-F, RG30-III-D-3
    ... au volume 1831. L'instrument de recherche 30-19 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1831. L'instrument de 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Manifestes des passagers de navires [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Direction de la gestion des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201722
    Date :
    1957-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-166-7-F, RG21-E-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 21-3 est une liste de dossiers qui 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    National Trans-Continental Railway Branch Lines Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190318
    Date :
    1925-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-423-6-F, RG30-IV-E-7
    ... au volume 2874. L'instrument de recherche 30-36 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui fait référence au volume 2874. L'instrument de 
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux du bureau du Ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200782
    Date :
    1963-[1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-26-2-F, RG29-41
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    École des transmissions canadiennes, Seaford [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190966
    Date :
    [ca. 1915-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-197-1-F, RG9-III-C-13, RG9-III-C-5
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Enquêtes formelles et enquêtes préliminaires sur les sinistres de la marine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193299
    Date :
    1904-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-40-1-F, RG42-C-3-a
    ... au Archives nationales. Les listes comprennent: les eaux intérieures, à l'exception du St-Laurent en aval de Montréal; les sinistres sont classés 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193246
    Date :
    1943-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-117-3-F, RG27-Q-1, RG27-Q-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Étude d'exploitation du Nord [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    200330
    Date :
    [197-?-1977?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-10-5-F, RG129
    ... au développement du Nord sont présentés dans la série « Dossiers administratifs et opérationnels » (acquisition no 1996-97/103, boîte 104). Au sujet des 
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Mackenzie, Mann and Company, Limited [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189985
    Date :
    1896-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-313-X-F, RG30-III-B
    ... au volume 1600. L'instrument de recherche 30-14 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1600. L'instrument de 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Division des services aériens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164342
    Date :
    1919-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-79-X-F, RG3-E-6
    ... au volume 3277. L'instrument de recherche 3-43 est une liste de volumes générée par ordinateur se rapportant au volume 3277. L'instrument de recherche 3 
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Documents d'information non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184291
    Date :
    1975-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-123-7-F, RG26-D-2
    ... au développement économique et aux programmes de main-d'oeuvre en général, aux conférences fédérales-provinciales, au programme Extension, aux programmes de 
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du Bureau de l'épidémiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200943
    Date :
    1899-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-93-6-F, RG29-3, RG29-19
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  21. 96
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Division du génie sanitaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200936
    Date :
    1928-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-87-0-F, RG29-3, RG29-60
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas sur les indemnités de passage (" AP " ou Assisted passage) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179886
    Date :
    1965-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-198-5-F, RG76-D-8-a
    ... au Canada et les dépenses de voyage et d'établissement immédiatement après l'arrivée. Ces dossiers contiennent généralement des formulaires de demandes 
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Dossiers juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181199
    Date :
    1923-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-72-X-F, RG26-A-2-a
    ... au même moment. Les dossiers se divisent en trois groupes : une série non numérotée datée de 1925 à 1963, volumes 71-73 et deux séries non numérotées 
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185953
    Date :
    1770-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-2-2-F, RG9-I-A-1
    ... au volume 60, les lettres sont regroupées par année et par division de milice mais ne possèdent pas de folio : les descriptions sont donc uniquement au 
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