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Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 76 - 100 sur 6 980 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193121
    Date :
    1969-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-64-8-F, RG27-B-5
    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Don Mazankowski [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202307
    Date :
    [1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-244-X-F, RG12-G-2
    Don Mazankowski [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi le Don Mazankowski fonds (MIKAN 101806, MG35-A109)
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Charges des juges de paix, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193393
    Date :
    1834-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-48-0-F, RG68
    Charges des juges de paix, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Délégations canadiennes auprès du Conseil économique et social des Nations Unies [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162987
    Date :
    1946-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-61-0-F, RG25-C-4-c
    Délégations canadiennes auprès du Conseil économique et social des Nations Unies [document textuel]. La sous-série se compose de commentaires préparés pour 
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155662
    Date :
    1960-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-109-5-F, RG55-J-1
    Dossiers d'exploitation [document textuel]. Cette sous-série comprend des dossiers d'exploitation (opérationnels) de la Direction de la planification du 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Bureaux de la région des Maritimes, Scotia-Fundy [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201589
    Date :
    1948-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-84-7-F, RG23
    Bureaux de la région des Maritimes, Scotia-Fundy [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Cette sous-série contient les documents 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Registre des fonctionnaires à Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    139997
    Date :
    1914-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-22-1-F, RG32-A-4, ss.3-1
    Registre des fonctionnaires à Ottawa [document textuel]. La sous-série se compose d'un registre tenu par la Commission des services nationaux, 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Correspondance non numérotée et dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200178
    Date :
    1862-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-28-6-F, RG6-A-3
    Correspondance non numérotée et dossiers-matière [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189284
    Date :
    [environ 1900-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-258-X-F, RG12-A-1-b
    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Direction de la route transcanadienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194967
    Date :
    1952-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-330-9-F, RG11-G-1-b
    Direction de la route transcanadienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système central de gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162589
    Date :
    1898-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-550-2-F, RG10-C-VI
    Dossiers du système central de gestion [document textuel]. La sous-série comprend les dossiers du système central de gestion qui sont liés à la plupart des 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Ordres du Conseil d'alimentation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-225-0-F, RG64-A-4-e
    Ordres du Conseil d'alimentation [document textuel]. Cette sous-série se compose d'ordres du Conseil d'alimentation. Ces ordres ne sont pas identiques à 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Bureau d'enregistrement et de statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163371
    Date :
    1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-70-1-F, RG17-A-IV-1
    Bureau d'enregistrement et de statistiques [document textuel]. La sous-série renferme un procès-verbal comprenant une note de service datée du 17 janvier 
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires d'Owen Sound [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191779
    Date :
    1882-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-104-5-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires d'Owen Sound [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Registres de copies de lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163539
    Date :
    1868-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-89-7-F, RG19-E-6-b
    Registres de copies de lettres [document textuel]. Cette sous-série se compose de registres de copies de lettres envoyées aux agents financiers par le 
  17. 92
    Aucun objet numérique

    États comparatifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163836
    Date :
    1849-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-194-4-F, RG19-D-7-d
    États comparatifs [document textuel]. Cette sous-série se compose de relevés de comparaison des dépenses, des obligations et des débentures ainsi que des 
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200290
    Date :
    1950-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-65-1-F, RG6-J-1
    Dossiers du système de classification [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 94
    Aucun objet numérique

    6e bataillon, troupes ferroviaires canadiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191098
    Date :
    1916-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-445-5-F, RG9-III-C-7
    6e bataillon, troupes ferroviaires canadiennes [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système central de gestion des dossiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162093
    Date :
    [1908-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-348-7-F, RG10-C-V-9
    Dossiers du système central de gestion des dossiers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  21. 96
    Aucun objet numérique

    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193038
    Date :
    1912-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-232-7-F, RG89-A-1-f
    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Registres de courrier, circulaires et un journal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162577
    Date :
    1880-1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-540-X-F, RG10-C-VI
    Registres de courrier, circulaires et un journal [document textuel]. La sous-série comprend des documents créés et/ou conservés par l'Agence de Peigan, 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Correspondance sur le livre bleu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163469
    Date :
    1865-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-72-5-F, RG17-A-IV-3
    Correspondance sur le livre bleu [document textuel]. La sous-série renferme un registre de courrier comprenant des copies de lettres relatives à la 
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Listes des incorporations du Nouveau-Brunswick [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193480
    Date :
    1900-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-62-5-F, RG68
    Listes des incorporations du Nouveau-Brunswick [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102325
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-39-3-F, RG60
    Réglementation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
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